La mise à niveau d'Ethereum au Proof-of-Stake (PoS) pourrait avoir remis la cryptomonnaie dans le collimateur de la Securities and Exchange Commission (SEC).

S'adressant aux journalistes après la commission bancaire du Sénat jeudi, le président de la SEC, Gary Gensler, aurait déclaré que les cryptomonnaies et les intermédiaires qui permettent aux détenteurs de « mettre en jeu » leurs cryptomonnaies peuvent la définir comme une valeur mobilière conformément au test Howey, selon le Wall Street Journal.

« Du point de vue de l'actif [...], c'est un autre indice que, selon le test de Howey, le public investisseur anticipe des profits basés sur les efforts d'autres personnes », a déclaré Gensler selon le WSJ.

Ces commentaires sont intervenus le même jour que la transition d'Ethereum vers le PoS, ce qui signifie que le réseau ne s'appuiera plus sur le mining de type Proof-of-Work (PoW), très énergivore, mais permettra aux validateurs de vérifier les transactions et de créer de nouveaux blocs dans le cadre d'un processus impliquant le staking.

M. Gensler a déclaré que le fait de permettre aux détenteurs de cryptomonnaies de les mettre en gage a pour conséquence que « le public investisseur anticipe des profits basés sur les efforts des autres ».

Gensler a poursuivi en disant que les intermédiaires offrant des services de staking à leurs clients « ressemblent beaucoup, avec quelques changements de dénomination, à des prêts ».

La SEC a précédemment déclaré qu'elle ne considérait pas l'ether (ETH) comme un titre, la Commodity Futures Tradig Commission (CFTC) et la SEC s'accordant à dire qu'il se comportait plutôt comme une marchandise.

La SEC a surveillé de près l'espace crypto, en particulier ceux qu'elle considère comme des valeurs mobilières. Le régulateur a été impliqué dans une affaire contre Ripple Labs concernant le lancement du token XRP.

La SEC a également poussé les entreprises proposant des produits de prêt de cryptomonnaies à s'enregistrer auprès d'elle, notamment en infligeant une pénalité de 100 millions de dollars à BlockFi en février pour avoir omis d'enregistrer les comptes d'intérêts à rendement élevé que la SEC considère comme des titres.

Gabor Gurbacs, directeur de la stratégie des actifs numériques de la société d'investissement américaine VanEck, a tweeté à ses 49 300 followers qu'il disait depuis plus de six ans « que les transitions de POW à POS peuvent attirer l'attention des régulateurs ».

Pour être clair, je ne dis pas que l'ETH est nécessairement un titre en raison de son modèle de validation, mais les régulateurs évoquent le staking dans le contexte des dividendes qui sont une caractéristique de ce que les lois sur les valeurs mobilières appellent une « entreprise commune ». D'autres facteurs entrent également en ligne de compte dans le test de Howey.- Gabor Gurbacs (@gaborgurbacs) 15 septembre 2022

M. Gurbacs a poursuivi en précisant que les régulateurs font référence aux récompenses provenant du staking en tant que dividendes, ce qui est une caractéristique du test de Howey.

À lire également : Les développeurs de cryptomonnaies devraient travailler avec la SEC pour trouver un terrain d'entente

Le test de Howey fait référence à une affaire de la Cour suprême de 1946 dans laquelle le tribunal a défini les conditions dans lesquelles une transaction peut être considérée comme un contrat d'investissement. Si elle en est une, elle est alors considérée comme une valeur mobilière et est couverte par la loi sur les valeurs mobilières de 1933.