La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis déploie actuellement une série d'actions répressives contre les principaux exchanges de cryptomonnaies américains. Après avoir engagé des poursuites contre Binance, l’accusant notamment d’offrir des titres non enregistrés aux investisseurs, l'organisme de régulation s'attaque maintenant à Coinbase pour des raisons similaires.
Plusieurs tokens proposés sur Coinbase qualifiés de valeurs mobilières
Le régulateur américain a fait sensation hier en intentant des poursuites judiciaires contre Binance et son PDG Changpeng Zhao. Selon l'organisme de régulation, l'exchange de cryptomonnaies n'aurait pas respecté les exigences d'enregistrement en tant que courtier de valeurs mobilières, ce qui signifie qu'il opérait illégalement aux États-Unis.
Moins 24 heures après avoir déposé sa plainte contre Binance devant le tribunal fédéral de New York, le régulateur s'en prend maintenant à Coinbase. Selon la plainte déposée par la SEC, Coinbase ne s'est jamais enregistré en tant que courtier de valeurs mobilières ou agence de compensation.
Cette omission lui a permis d'éviter les obligations de divulgation imposées par les marchés de valeurs mobilières. Cependant, la SEC soutient que plusieurs tokens proposés sur la plateforme de Coinbase sont considérés comme des valeurs mobilières.
Parmi ces tokens, l'organisme a cité Solana (SOL), Cardano (ADA), Polygon (MATIC), Filecoin (FIL), The Sandbox (SAND), Axie Infinity (AXS), CHZ, FLOW, ICP, NEAR, VGX, DASH et NEXO. En permettant aux utilisateurs d'échanger ces cryptomonnaies sur sa plateforme, Coinbase aurait donc enfreint les réglementations de l'autorité de régulation.
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Le programme de staking de Coinbase visé par les accusations de la SEC
La SEC soulève une autre question dans ses accusations contre Coinbase, notamment concernant son programme de staking. Selon le régulateur, ce programme est considéré comme une valeur mobilière, car il permet aux utilisateurs de gagner des récompenses en empilant certaines cryptomonnaies.
Cependant, Coinbase a déjà contesté cette affirmation de la SEC en affirmant que ses produits de staking ne devraient pas être considérés comme des titres. L'exchange a même lancé une pétition visant à informer le public sur le staking de cryptomonnaies.
Coinbase n'est pas étranger aux problèmes réglementaires, notamment en ce qui concerne la liste de ses actifs numériques et ses services de staking. En mars, la SEC avait déjà mis en garde l'exchange, l'informant qu'il pourrait faire l'objet de mesures d'exécution liées à l'inscription de titres potentiellement non enregistrés.
Coinbase avait même reçu un avis Wells de la part de l’organisme de régulation à ce sujet. Cependant, la présente action en justice actuelle de la SEC contre Coinbase pourrait avoir des conséquences plus dramatiques. Après la poursuite engagée contre Binance, un analyste avait déjà révélé qu'au moins 37 % des revenus nets de Coinbase pourraient être menacés si ce dernier était poursuivi par la SEC.
Les répercussions d'une potentielle victoire de la SEC dans ces deux actions en justice s'annoncent dévastatrices pour l'industrie des cryptomonnaies, tant aux États-Unis qu'à l'échelle mondiale. Binance et Coinbase auront fort à faire pour maintenir leur position dominante sur le marché crypto, ou seront contraints d'adapter leur modèle d'entreprise en cas de défaite.