L'exchange de cryptomonnaies Coinbase a déclaré avoir reçu un avis Wells de la part de la Securities and Exchange Commission des États-Unis, recommandant au régulateur de prendre des mesures d'exécution.

Dans un article de blog du 22 mars, Coinbase a déclaré que la "menace juridique" pourrait potentiellement viser le programme de staking de l'exchange, Coinbase Earn, les actifs numériques listés, son portefeuille ou les services Coinbase Prime. Un avis Wells avertit généralement une entreprise que la SEC pourrait prendre des mesures répressives, mais Coinbase n'a pas fourni d'autres détails que des « violations possibles des lois sur les valeurs mobilières ».

« Nous avons demandé à la SEC d'identifier spécifiquement les actifs de nos plateformes qui, selon elle, pourraient être des titres, et elle a refusé de le faire. L'avis de Wells d'aujourd'hui survient également à la suite de multiples propositions que Coinbase a fournies à la SEC au sujet de l'enregistrement au cours des mois, et auxquelles la SEC a finalement refusé de répondre. », a déclaré Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase.

1/ Coinbase a reçu aujourd'hui un avis Wells de la SEC portant sur le staking et les cotations d'actifs. Un avis Wells précède généralement une mesure répressive.- Brian Armstrong (@brian_armstrong) 22 mars 2023

L'exchange de cryptomonnaie a déclaré que ses produits et services « continueraient à fonctionner comme d'habitude » malgré l'enquête. M. Grewal a repoussé l'approche souvent citée par le président de la SEC, Gary Gensler - c'est-à-dire « venez et parlez-nous »- affirmant que Coinbase a rencontré des représentants de la SEC « plus de 30 fois en neuf mois », mais n'a en grande partie pas reçu de commentaires sur ses propositions.

« À aucun moment de cette enquête, la SEC ne nous a fait part d'une seule préoccupation spécifique concernant un seul actif sur notre plateforme. Passer à un avis Wells maintenant est pour le moins inhabituel. »

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Coinbase a déposé une requête auprès de la SEC le 20 mars afin d'expliquer au régulateur que le staking n'était pas nécessairement considéré comme un titre. L'exchange a affirmé qu'aucun de ses actifs listés n'était considéré comme une valeur mobilière par le régulateur, et que tout ciblage potentiel de son portefeuille était basé sur une « mauvaise compréhension des produits, des actifs et des services crypto» par la SEC.

La SEC avait précédemment annoncé un règlement avec Kraken dans lequel l'exchange de cryptomonnaie acceptait de mettre fin à son programme de staking pour les utilisateurs américains. La nouvelle de l'avis Wells fait également suite à l'annonce par la SEC d'un procès contre Justin Sun et plusieurs célébrités concernant l'offre, la vente et la promotion de Tron (TRX) et de BitTorrent (BTT).