Coinbase prend des mesures pour informer le public sur le staking de cryptomonnaies, un service crypto qui a récemment attiré l’attention des régulateurs américains. En effet, l'exchange de cryptomonnaies basé aux États-Unis a soumis à la Securities and Exchange Commission (SEC) une pétition expliquant pourquoi le staking ne devrait pas être considéré comme un titre.

Le staking n’implique aucune espérance de profit

Le 20 mars, Coinbase a publié un document de 18 pages, baptisé « Petition for Rulemaking », axé sur le traitement par la SEC des services crypto liés au Proof-of-Stake. Ce document notamment fait suite à l’action intentée en février par le régulateur américain contre le programme de staking de l'exchange Kraken.

La SEC estimait que ce programme constituait une offre de titres non enregistrée, alors que Coinbase soutient le contraire et assure que le staking n’est pas un concept unique. Pour ce dernier, certains services existants sur le marché crypto sont des contrats d’investissement, tandis que d’autres ne le sont pas.

Plus précisément, l’entreprise a expliqué que les services de staking de Coinbase ne répondent pas aux critères du test de Howey, notamment celui de « l’espérance de profit ». L’argument principal avancé par l’exchange soutient que les récompenses ne sont que des paiements pour les services offerts, et pas une gestion d’investissement traditionnelle.

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Un service qui ne répond pas aux normes selon Coinbase

Afin de mieux guider la SEC dans son travail de réglementation, Coinbase a présenté dans sa pétition un rappel de précédents historiques plaidant en sa faveur. Ceux-ci comprennent notamment le règlement du Fair Disclosure de la SEC en 2000, et le Comité de 1973 sur les services consultatifs d'investissement spéciaux.

Coinbase a rappelé aux régulateurs l’impact économique substantiel de ses services sur l’écosystème des actifs numériques. L’entreprise les a ainsi exhortés à adopter une approche réglementaire différente de celle réservée actuellement au staking.

À la suite de l’affrontement en février avec Kraken, l’entreprise a déclaré que ses programmes de staking étaient « totalement différents » de ceux de son rival. À cet effet, le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a affirmé qu’il serait prêt à défendre cette position devant les tribunaux.