En janvier, la Securities and Exchange Commission (SEC) a engagé des poursuites judiciaires contre Gemini et Genesis, une filiale de Digital Currency Group (DCG). Le régulateur a spécifiquement accusé les deux entreprises d'avoir proposé à leurs clients des titres non enregistrés via le programme Gemini Earn. Toutefois, l'exchange des jumeaux Winklevoss a affirmé que l'action en justice devrait être rejetée, car les allégations de la SEC étaient sans fondement.
Gemini se défend contre les accusations de la SEC
Gemini a déposé cette semaine un document devant le tribunal de New York, contestant les irrégularités des poursuites engagées par la SEC et a notamment réclamé le rejet de ces dernières. Il y assure que les allégations de la SEC vont au-delà de ce que permet la loi et élargissent le champ d'action du régulateur de manière injustifiée.
Selon Gemini, le programme Gemini Earn n'a pas fonctionné comme une vente de titres non enregistrés, mais plutôt comme un mécanisme facilitant les accords entre les emprunteurs et les prêteurs. Le cadre contractuel appelé Master Digital Asset Loan Agreement (MDALA) est à l'origine dudit programme.
Gemini soutient que le MDALA ne nécessitait ni emprunt ni prêt, mais qu'il fonctionnait simplement comme un mécanisme permettant aux utilisateurs de gagner des intérêts en prêtant leurs actifs crypto. Le tribunal n'a pas encore rendu de décision concernant cette affaire. Toutefois, si l’instance juridique se range du côté de Gemini, cela contredira l'affirmation de la SEC selon laquelle le MDALA était vendu comme une valeur mobilière.
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Gemini envisage une délocalisation à Londres
Parallèlement à sa riposte contre la SEC, Gemini explore également la possibilité de délocaliser ses activités à l'étranger. Les fondateurs de la société, Cameron et Tyler Winklevoss, ont récemment rencontré l'autorité de régulation financière du Royaume-Uni pour discuter d'une éventuelle relocalisation à Londres.
Selon Cameron Winklevoss, les contraintes réglementaires aux États-Unis compliquent la poursuite des opérations de l'entreprise dans le pays. Il est donc nécessaire d'envisager d'autres options pour continuer à développer l'entreprise d'après ce dernier.
Bien que Gemini n'ait pas l'intention d'abandonner complètement le marché américain, les fondateurs envisagent sérieusement une relocalisation à Londres, ainsi que l'établissement d'un nouveau siège européen à Dublin. Cameron Winklevoss a d’ailleurs salué l'approche réglementaire de l'Union européenne en matière de cryptomonnaies, qualifiant la législation sur les marchés des actifs crypto (MiCA) de « réglementation raisonnable et équilibrée ».