La Banque centrale européenne, ou BCE, a jeté les bases des critères qu'elle prendrait en compte pour harmoniser les exigences en matière de licence pour les cryptomonnaies en Europe.

Dans un communiqué publié mercredi, la division de la supervision bancaire de la BCE a déclaré qu'elle prendrait des mesures pour réglementer les actifs numériques car « les cadres nationaux régissant les actifs crypto divergent assez largement » et compte tenu des approches apparemment différentes de l'harmonisation suite à l'adoption de la réglementation MiCA et à la publication par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire de lignes directrices sur l'exposition des banques aux actifs crypto. La BCE a déclaré qu'elle appliquerait les critères de la directive sur les exigences de fonds propres - en vigueur depuis 2013 - pour évaluer les demandes de licence pour les activités et services liés aux cryptomonnaies.

Plus précisément, la banque centrale tiendra compte des modèles d'affaires des entreprises de cryptomonnaies, de la gouvernance interne et des évaluations « d'adéquation » qui s'appliquent à l'octroi de licences à d'autres entreprises. En outre, la BCE a déclaré qu'elle s'appuiera sur les autorités nationales de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et les unités de renseignement financier des pays respectifs pour fournir les données nécessaires à l'évaluation des risques potentiels.

« Plus la complexité ou la pertinence de l'activité crypto est élevée, plus le niveau de connaissance et d'expérience dans le domaine crypto doit être élevé », a déclaré la BCE. « Les cadres supérieurs ou les membres du conseil d'administration ayant des connaissances informatiques pertinentes et les directeurs des risques ayant une solide expérience dans ce domaine constituent des garanties importantes ».

Selon la BCE, des « travaux sont en cours » pour analyser le rôle que les cryptomonnaies peuvent jouer en Europe, ce qui « restera un domaine d'intérêt pour la supervision bancaire européenne dans les années à venir ». Avec l'adoption de la réglementation MiCA, les régulateurs mondiaux pourraient commencer à normaliser les règles applicables aux fournisseurs de services crypto au sein de l'Union européenne.

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Le 2 août, la BCE a publié les résultats d'une étude qui a identifié une monnaie numérique de banque centrale comme le premier choix pour les paiements transfrontaliers par rapport au bitcoin (BTC) et à d'autres options. Les fonctionnaires ont précédemment identifié le crash de Terra comme un exemple possible d'un stablecoin menaçant le système financier, recommandant des mesures de supervision et de réglementation pour réduire le risque.