Coinbase et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis ont récemment comparu devant les tribunaux pour une première audience sur le litige qui les oppose. Après cette audience, le directeur juridique de Ripple, Stuart Alderoty, brise le silence en dévoilant ce qu'il affirme être une faute grave de la part de l'autorité de régulation. Les détails dans la suite.
Retour sur la première audience du litige opposant la SEC et l’exchange crypto
Le 6 juin 2023, la SEC a engagé des poursuites contre Coinbase, alléguant notamment des violations des lois fédérales sur les valeurs mobilières. L'agence a soutenu que 13 tokens répertoriés sur l’exchange crypto étaient des titres, en se fondant sur le test de Howey. En réponse, Coinbase a déposé une requête pour faire rejeter la plainte du régulateur.
Un tribunal de New York a examiné cette motion de rejet lors d'une audience qui s'est tenue la semaine dernière. Au cours de celle-ci, la juge Failla a demandé aux avocats de la SEC de clarifier pourquoi une émission de tokens numériques serait soumise au test de Howey.
La juge a spécifiquement interrogé les avocats sur la nature des tokens tels que Solana (SOL) et Cardano (ADA), cherchant à savoir s'ils enfreignaient les lois sur les valeurs mobilières. Les avocats de la SEC ont répondu en affirmant que le régulateur considère ces tokens comme étant simplement du code informatique. Toutefois, leur réponse a provoqué un sourire ironique de la part de la juge Failla.
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La faute majeure commise par la SEC selon le directeur juridique de Ripple
Après l'audience, Stuart Alderoty a fait une déclaration surprenante sur les réseaux sociaux, mettant en lumière ce qu'il considère comme une faille majeure dans le dossier de la SEC. Dans un argumentaire convaincant, ce dernier a soulevé des doutes sur la méthodologie du régulateur, remettant en question la validité de sa défense basée sur le test de Howey.
Il affirme que l'accent mis par le régulateur sur la question de savoir si les investisseurs mettent en commun leur capital avec les efforts du promoteur est fondamentalement erroné. Citant l'influente affaire Revak, M. Alderoty soutient que le test de Howey exige un investissement non seulement dans l'effort, mais aussi dans une entreprise commune.
Stuart Alderoty n’est pas le seul observateur à critiquer la faiblesse de l’argumentaire de la SEC sur la définition d’un titre dans cette affaire. Chercheur en droit, Elliott Stein a également livré une analyse similaire à la sortie de l’audience, affirmant que Coinbase a été plus convaincant que le régulateur sur cette question précise. Il en a d’ailleurs conclu que l’exchange crypto a 70 % de chances de bénéficier d’un non-lieu dans ce procès.