L'exchange de cryptomonnaies Coinbase et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis comparaîtront devant un tribunal pour une audience qui déterminera les prochaines étapes de l'affaire.

Le 17 janvier à 10 heures ET (15 heures UTC), un tribunal de New York devrait entendre les arguments oraux sur la requête de Coinbase visant à rejeter le procès intenté par la SEC à l'encontre de l'exchange. La SEC a poursuivi Coinbase le 6 juin 2023, alléguant que l'exchange de cryptomonnaies avait violé les lois fédérales sur les valeurs mobilières.

L'agence a fait valoir que 13 tokens répertoriés sur Coinbase étaient des titres, notamment des cryptos comme Solana (SOL), Cardano (ADA), Polygon (MATIC), Filecoin (FIL), The Sandbox (SAND), Axie Infinity (AXS), Chiliz (CHZ), Flow (FLOW), Internet Computer (ICP), NEAR (NEAR), Voyager (VGX), Dash (DASH) et Nexo (NEXO).

Selon Jeremy Hogan, associé du cabinet Hogan and Hogan, les requêtes en irrecevabilité « sont rarement acceptées », mais la juge de district Katherine Polk Faill a l'habitude de rejeter des affaires liées aux cryptomonnaies. Elle a accordé une motion de rejet d'une affaire contre Uniswap pour avoir prétendument vendu des « tokens d'escroquerie » en 2013.

Coinbase demande une ordonnance d'abandon de l'affaire, remettant en question l'autorité de la SEC sur les exchanges de cryptomonnaies et notant que le régulateur n'a jamais suggéré une exigence d'enregistrement en tant qu'exchange de titres lorsqu'il a approuvé la déclaration d'enregistrement de Coinbase en avril 2021. Selon Hogan, Coinbase a quelques chances de gagner malgré le fait que les tribunaux américains rejettent rarement les poursuites.

L'audience de la SEC contre Coinbase se tiendra mercredi matin. @MetaLawMan sera présent en direct ! Les motions de rejet sont rarement acceptées, je ne m'attendais donc pas à grand-chose. Cependant, je viens de regarder une ordonnance antérieure sur une motion de rejet du même juge dans une affaire de cryptomonnaie et...
- Jeremy Hogan (@attorneyjeremy1) 15 janvier 2024

« Sur la base du rejet antérieur par ce juge de l'affaire Uniswap, de sa compréhension claire de la technologie, de sa conclusion que l'ETH est une marchandise et de sa reconnaissance du fait que le Congrès devrait être impliqué dans ce processus, je serai très intéressé de voir comment cela va se dérouler. », a écrit Hogan sur X le 15 janvier.

« Je ne prédirai pas la décision de la juge Failla sur la demande de rejet de Coinbase avant la fin de l'audience de demain. Mais, une chose que je peux prédire en toute confiance, la juge posera des questions difficiles aux avocats de la SEC. », a écrit MetaLawMan, expert juridique en cryptomonnaies, sur X.

L'affaire s'inscrit dans le cadre de la répression de la SEC contre les sociétés de cryptomonnaies qui a eu lieu depuis l'effondrement de FTX en novembre 2022. L'affaire pourrait sceller le sort de plusieurs cryptos aux États-Unis.

Dans le cas de Coinbase, la SEC adopte la même approche que dans l'affaire Binance, en demandant au tribunal de tenir compte d'une décision récente concernant Terraform Labs, qui a déterminé que la société vendait des titres sans enregistrement. Selon la SEC, cette décision a fourni des motifs supplémentaires pour justifier ses poursuites contre les exchanges de cryptomonnaies.