Après près de quatre années de bataille judiciaire, la SEC et Ripple tournent la page. Les deux parties ont décidé d’abandonner leurs recours respectifs, mettant ainsi un terme à l’un des procès les plus médiatisés du secteur crypto. Une décision qui marque un tournant dans le feuilleton juridique autour de l’actif XRP.
Fin officielle d’un conflit judiciaire historique
La Securities and Exchange Commission (SEC) et Ripple Labs ont conjointement demandé à la Cour d’appel du Second Circuit de clore leurs appels dans le dossier sur la classification juridique du XRP. La décision de retrait, actée jeudi, précise que chaque partie prendra en charge ses propres frais.
Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, a confirmé l’information sur X : « À la suite du vote de la Commission aujourd’hui, la SEC et Ripple ont officiellement déposé auprès du Second Circuit la demande de retrait de leurs appels. » Il a ajouté : « La fin… et maintenant retour aux affaires. »
Avec cet abandon, la décision rendue en juillet 2023 par la juge fédérale Analisa Torres devient définitive. Elle avait estimé que les ventes de XRP sur les marchés publics ne répondaient pas à la définition d’un titre financier. En revanche, les ventes aux investisseurs institutionnels constituaient bien des valeurs mobilières non enregistrées.
La magistrate avait infligé à Ripple une amende de 125 millions de dollars, loin des 2 milliards initialement demandés par la SEC. L’agence avait fait appel en octobre, suivie d’un recours croisé de Ripple. En avril dernier, les deux parties avaient demandé la suspension des procédures d’appel, ouvrant la voie à un accord.
XRP profite d’une impulsion de confiance sur les marchés
Le soulagement provoqué par cette issue judiciaire s’est rapidement traduit dans les cours. Depuis le point bas atteint à 1,79 USD le 9 avril 2025, le prix du XRP a presque doublé, atteignant un sommet de 3,56 USD le 22 juillet, avant de se stabiliser autour de 3,31 USD. Cette trajectoire ascendante reflète un regain de confiance des investisseurs, rassurés par la fin des incertitudes réglementaires.
Ce sentiment est renforcé par les perspectives à moyen et long terme évoquées par Ryan Lee, Chief Analyst chez Bitget. Selon lui, « le parcours de XRP est soutenu par l’adoption institutionnelle, une réglementation plus claire et son avantage dans les paiements transfrontaliers. » Il met en avant les partenariats de Ripple avec plus de 300 institutions financières, dont Santander et BNY Mellon, et l’efficacité de son service On-Demand Liquidity (ODL), qui a traité 15,2 milliards de dollars de transactions en 2024.
Toujours selon Ryan Lee, la future introduction d’un ETF basé sur XRP, les projets de loi GENIUS et CLARITY aux États-Unis, et la croissance de l’écosystème DeFi avec le stablecoin RLUSD et la tokenisation d’actifs sur le XRP Ledger pourraient pousser le prix vers 5,80 USD à court terme, voire entre 10 et 15 USD à long terme. Il nuance toutefois cette projection en soulignant la concurrence de solutions comme USDC ou les initiatives blockchain de SWIFT.
La fin du procès entre Ripple et la SEC retire une incertitude majeure pour l’entreprise crypto, mais laisse inchangée l’obligation de se conformer aux lois fédérales sur les valeurs mobilières. Si l’issue est perçue comme une victoire partielle pour Ripple, elle ne crée pas de précédent juridique clair pour le reste de l’industrie crypto. Les prochains mois diront si cette fermeture de dossier ouvre réellement une ère plus apaisée entre les régulateurs et les acteurs du secteur.