Le duo formé par Ryder Ripps et Jeremy Cahen avait créé une collection NFT nommée RR/BAYC. Cette dernière présentait des singes dans des positions similaires à celles des Bored Ape Yacht Club de Yuga Labs. La collection NFT utilisait également du matériel publicitaire ressemblant à celui de BAYC. En juin 2022, Yuga a initié une poursuite judiciaire affirmant que Ripps et ses associés avaient créé intentionnellement de la confusion chez les consommateurs. Un jugement a finalement été prononcé vendredi dernier en faveur du plaignant par un tribunal de district des États-Unis.

Le verdict du tribunal

Le tribunal fédéral du district nord de la Californie a statué que Yuga Labs est propriétaire des marques BAYC de leur exploitation. Selon l'autorité juridique, les BAYC sont des marques valides et exécutoires et que les défendeurs ont vendu des NFT RR/BAYC en les utilisant sans autorisation.La vente de NFT semblables à ceux de BAYC a créé de la confusion chez les consommateurs. En cherchant à suivre la valeur des NFT BAYC, ces derniers ont été déroutés par les NFT RR/BAYC similaires.

Le tribunal a également jugé que l'usage des marques BAYC par les défendeurs n'était ni un cas d'utilisation équitable ni une expression artistique selon le test Rogers. Le juge John F. Walter déclare que les marques BAYC de Yuga étaient fortes et que le projet RR/BAYC avait juste pour but d'induire en erreur les investisseurs.

Il a donc considéré que les actions des défendeurs étaient motivées par une intention malveillante de profit et qu'ils se livraient à du cybersquattage. Le tribunal a conclu que les noms de domaine enregistrés et utilisés par les défendeurs (rrbayc.com et apemarket.com) étaient également susceptibles de créer une confusion.

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Un jugement historique pour le Web3

Yuga Labs a qualifié le jugement du tribunal de « victoire juridique historique pour le Web3 ». Un porte-parole de la startup a d'ailleurs déclaré : « Ce n'est pas seulement une victoire pour nous, c'est une victoire pour l'ensemble de l'industrie Web3 qui tient les escrocs et les auteurs de contrefaçons pour responsables ».

Par ailleurs, Yuga Labs a réclamé dans sa plainte 200 000 dollars comme dommages-intérêts à Ryder Ripps. Toutefois, le tribunal a rejeté cette demande et a décidé que les dommages seraient évalués lors du procès en cours.

M. Cahen et M. Ripps ont cependant qualifié le procès de « frivole », et ont par ailleurs affirmé que leur projet RR/BAYC était une parodie protégée par le premier amendement. « Cette affaire est une tentative infondée de faire taire nos critiques artistiques très réelles et valables », a écrit M. Cahen sur Twitter l'été dernier sous son pseudonyme Pauly.