Le procès intenté par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis contre Terraform Labs et son cofondateur Do Kwon pourrait être considéré comme une « feuille de route » de la SEC pour faire tomber d'autres stablecoins, selon un avocat.
Gabriel Shapiro, avocat général de la société d'investissement Delphi Labs, a expliqué à ses 33 800 abonnés Twitter le 16 février que les arguments de la SEC dans sa plainte contre Kwon et Terraform étaient « plus approfondis que d'habitude ».
whew lad, lots to digest in the SEC lawsuit vs Do Kwon and Terraform Labs
— _gabrielShapir0 (@lex_node) February 16, 2023
right off the bat, a very interesting fact is that the SEC is being more thorough than usual--specifically running through the Howey test for various assets (UST, LUNA, and wLUNA) and also alleging that… https://t.co/1JsBQijMnw pic.twitter.com/qHuL6mKpeo
Bon sang, beaucoup de choses à digérer dans la plainte de la SEC contre Do Kwon et Terraform Labs. D'emblée, un fait très intéressant est que la SEC est plus minutieuse que d'habitude - en particulier, elle passe en revue le test de Howey pour divers actifs (UST, LUNA et wLUNA) et allègue également que... https://t.co/1JsBQijMnw pic twitter.com/qHuL6mKpeo- _gabrielShapir0 (@lex_node) 16 février 2023
L'analyse de Shapiro fait suite à l'action en justice intentée par la SEC le 16 février contre Kwon et Terraform, alléguant qu'ils ont « orchestré une fraude sur les titres d'actifs crypto de plusieurs milliards de dollars impliquant un stablecoin algorithmique et d'autres titres d'actifs crypto ».
Shapiro a suggéré que l'affaire pourrait servir de « feuille de route » pour la façon dont le régulateur pourrait poursuivre d'autres émetteurs de stablecoin à l'avenir. Il a reconnu que la SEC a fait valoir que le stablecoin algorithmique de Terra, TerraClassicUSD (USTC), anciennement TerraUSD (UST), constitue un titre :
« [La SEC] alléguera que l'intégration, la promotion, le marketing, les accords commerciaux, etc. construisant les écosystèmes des stablecoins sont des "efforts d'autrui" qui sont "raisonnablement attendus" et peuvent conduire à des profits en relation avec les stablecoins. »
Il a souligné que la SEC a appliqué les quatre volets du test de Howey pour faire valoir que l'USTC, Terra Classic (LUNC) - anciennement appelé Terra (LUNA) - et le Wrapped LUNA Classic (WLUNC) constituaient tous des titres en vertu des lois américaines sur les valeurs mobilières.
La SEC a également affirmé que Terraform Labs avait enfreint les lois américaines sur les valeurs mobilières en lançant le Mirror Protocol, qui permettait à ses utilisateurs de créer ce que Terraform appelle un mAsset - une version crypto d'un actif qui « reflète » le comportement du prix d'autres actifs tels que les actions.
L'organisme de réglementation a affirmé que Terraform Labs avait commis cet échange de titres par le biais du token Mirror Protocol (MIR) - ce qui, selon Shapiro, constitue une « première » dans les poursuites judiciaires liées aux cryptomonnaies poursuivies par la SEC.
Shapiro a noté que l'affirmation de la SEC selon laquelle wLUNA constituait un « reçu » pour un titre était une autre « première ».
Ryan Sean Adams, l'animateur du podcast Bankless consacré aux cryptomonnaies, a présenté un argument similaire à ses 221 300 abonnés sur Twitter le 16 février, notant qu'une victoire juridique contre Terraform Labs faciliterait la poursuite d'autres émetteurs de stablecoins.
Gensler's next strategy is to go after Do Kwon and UST because he knows no one will defend them and if he wins he'll establish broad precedent for more control over crypto.
— RYAN SΞAN ADAMS - rsa.eth (@RyanSAdams) February 16, 2023
It's evil genius. https://t.co/FDLoeVcTLb
La prochaine stratégie de Gensler est de s'en prendre à Do Kwon et à l'UST parce qu'il sait que personne ne les défendra et que, s'il gagne, il créera un large précédent pour un contrôle accru des cryptomonnaies. C'est du génie maléfique. https://t.co/FDLoeVcTLb- RYAN SΞAN ADAMS - rsa.eth (@RyanSAdams) 16 février 2023
Les tokens liés à Terra se sont tristement effondrés en mai 2022, ce qui a été en partie déclenché lorsque l'USTC a perdu son ancrage au dollar américain. Comme le LUNC était étroitement lié à l'USTC, son prix a chuté de près de 100 % et a déclenché une baisse plus large sur les marchés crypto, ce qui a fait disparaître environ 40 milliards de dollars.
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Kwon affirme qu'il n'est pas « en fuite » et qu'il résiderait en Serbie, selon les autorités sud-coréennes qui ont émis un mandat d'arrêt à son encontre.
Au début du mois de février, deux procureurs sud-coréens se sont rendus dans l'État des Balkans pour retrouver M. Kwon, mais leur tentative de recherche a échoué.
Cointelegraph a contacté Terraform Labs pour obtenir des commentaires sur l'action en justice, mais n'a reçu aucune réponse au moment de la publication de cet article.