Imaginez votre trajet quotidien vers votre lieu de travail, non interrompu par des feux de circulation ou des panneaux d'arrêt, vous permettant de naviguer sans encombre. Soudain, un nouveau panneau stop rouge vient perturber votre itinéraire, transformant du jour au lendemain une intersection principale en un arrêt à quatre voies. Le soir même, une lettre des forces de l'ordre locales vous inflige une lourde amende rétroactive pour chaque fois que vous êtes passé à l'endroit où se trouve aujourd'hui le nouveau panneau.

Aussi absurde qu'elle puisse paraître, cette analogie résume l'approche adoptée par la Securities and Exchange Commission des États-Unis dans ses poursuites contre Coinbase et Binance.

La SEC donne un coup de poing

Dans ses poursuites, la SEC affirme que les deux sociétés ont exploité des exchanges « non enregistrés » et vendu des titres « non enregistrés ». Le procès intenté à Binance fait état de comportements répréhensibles, tels que des opérations internes de wash trading et des transactions intéressées visant à gonfler artificiellement les volumes d'échanges, ce qui montre que l'accent est mis sur l'apparence plutôt que sur les pratiques commerciales éthiques.

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Elle remet également en question l'indépendance de Binance.US par rapport à sa société mère, Binance International, suggérant que cette dernière exerçait un contrôle important sur sa branche américaine. La SEC défend cette thèse parce qu'elle pourrait étendre la compétence de l'agence à l'ensemble de l'organisation Binance International.

Aujourd'hui, nous avons inculpé Binance Holdings Ltd. (Binance), la filiale américaine BAM Trading Services Inc. qui, avec Binance, exploite https://t.co/swcxioZKVP, et leur fondateur, Changpeng Zhao, de diverses violations des lois sur les valeurs mobilières.https://t.co/H1wgGgR5ir pic.twitter.com/IWTb7Et86H - U.S. Securities and Exchange Commission (@SECGov) 5 juin 2023

La SEC qualifie également de titres plusieurs produits proposés sur la plateforme américaine, notamment les programmes BNB (BNB), Binance USD (BUSD), BNB Vault et Simple Earn de Binance, et met en évidence le mélange et le détournement présumés des fonds des clients. L'action de la SEC à l'encontre de Binance, compte tenu de ces allégations, laisse penser que l'entreprise joue avec les réglementations et les fonds de ses clients.

Coinbase : Le défenseur des règles ?

De l'autre côté de la médaille (jeu de mots), nous avons Coinbase. Contrairement à Binance, Coinbase a largement adhéré aux réglementations, devenant même un exchange américain coté en bourse et réglementé. Pourtant, la plainte de la SEC prétend que Coinbase opère comme une bourse, un courtier et une agence de compensation non enregistrés. La SEC affirme que certains tokens et programmes de staking proposés par Coinbase sont des titres non enregistrés. Il est intéressant de noter que la SEC affirme également que le portefeuille numérique non dépositaire de Coinbase équivaut à la fourniture d'un service de courtage.

Brian Armstrong, PDG de Coinbase, répond à la plainte de la SEC. Source : Twitter

La décision de la SEC d'étiqueter des tokens spécifiques comme des titres suggère une position évolutive visant à considérer presque toutes les cryptomonnaies, à l'exclusion du bitcoin (BTC) et éventuellement de l'ether (ETH), comme des titres. Malgré ces allégations, Coinbase, connu pour sa conformité réglementaire et sa transparence, prévoit de les contester devant les tribunaux.

Le chemin à parcourir

Les poursuites engagées par la SEC contre Coinbase et Binance soulèvent des questions cruciales sur les intentions de la SEC et l'avenir de l'industrie  crypto. Malgré cela, certains pensent que la SEC a peu de chances de gagner le procès contre Coinbase en raison d'une faille fatale : l'admission par Gary Gensler, président de la SEC, que la SEC n'a pas l'autorité du Congrès pour réglementer les exchanges de cryptomonnaies.

1/ Si la SEC met à exécution sa menace de poursuivre @Coinbase, je pense qu'elle perdra. L'affaire de la SEC a une faille fatale. Et ce problème est entièrement le fait de @GaryGensler. Je m'explique... - MetaLawMan (@MetaLawMan) 3 mai 2023

Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, prédit avec confiance une victoire pour Coinbase, arguant que l'action de la SEC est injuste compte tenu des efforts de Coinbase pour rechercher la clarté réglementaire. Dans une récente interview au Wall Street Journal, il a déclaré :

« Ce n'est pas un bon modèle de faits pour eux [la SEC] qu'un jury ou un juge regarderait [et] dirait, 'Ecoutez, cette société vous a formellement demandé de la clarté. Elle vous a rencontré 30 fois. Elle a élaboré son propre cadre interne en collaboration avec les meilleurs avocats du monde, et vous ne lui avez jamais donné d'informations en retour. Et voilà que vous leur infligez cette mesure d'exécution. Ce n'est pas juste et ce n'est pas bon pour l'Amérique. »

Cette bataille juridique pourrait prendre des années. L'idéal serait que le Congrès adopte des lois claires pour les marchés d'actifs numériques. Les représentants Patrick McHenry et Glenn Thompson ont récemment présenté une proposition de structure du marché des actifs numériques visant à clarifier la réglementation, à encourager l'innovation et à protéger les consommateurs. Cette évolution pourrait changer la donne.

Les actions de la SEC pourraient éloigner les entreprises de cryptomonnaies des États-Unis et affaiblir la confiance des consommateurs nationaux dans les cryptomonnaies. Cela pourrait créer des opportunités pour d'autres juridictions telles que Hong Kong, Dubaï, Singapour et le Royaume-Uni d'attirer l'innovation et les capitaux liés aux cryptomonnaies.

À court terme, il pourrait y avoir un ralentissement des marchés crypto, des altcoins et des startups de cryptomonnaies basées aux États-Unis. Les investisseurs pourraient se détourner du bitcoin ou des stablecoins. À long terme, les exchanges pourraient se montrer prudents lorsqu'ils traitent avec des clients américains et qu'ils donnent accès à ce que la SEC considère comme des titres. Par exemple, Robinhood a annoncé qu'il retirerait de la cotation les tokens de Solana, Cardano et Polygon suite à la poursuite de la SEC les désignant comme des valeurs mobilières.

La riposte de l'industrie des cryptomonnaies

Les investisseurs et les entreprises du secteur de la crypto peuvent lutter contre ces accusations et plaider en faveur d'un environnement réglementaire plus favorable à la crypto. Un soutien peut être apporté à des groupes de défense tels que Coin Center, Coinbase et Digital Freedom Alliance, qui militent en faveur de politiques qui encouragent l'innovation et protègent les investisseurs.

La #SECStabilizationAct expliquée ⤵️ Le président de la Commission des valeurs mobilières congédie @GaryGensler. Toutes les règles, l'application et les enquêtes sont menées par 6 commissaires. ➕ Création d'un rôle de directeur général pour les opérations quotidiennes. Merci, @GOPMajorityWhip pour avoir aidé à mener cette législation. pic.twitter.com/QFEHePJh1h - Warren Davidson (@WarrenDavidson) 12 juin 2023

Le plaidoyer implique également de contacter les leaders locaux du Congrès pour exprimer ses préoccupations concernant l'actuel climat réglementaire anti-crypto.

Certains représentants, comme Warren Davidson, membre du Congrès de l'Ohio, défendent déjà les cryptomonnaies. M. Davidson a déposé le SEC Stabilization Act et la campagne #FireGaryGensler a gagné du terrain sur Twitter.

Si les poursuites engagées par la SEC contre Coinbase et Binance constituent un tournant important, elles offrent également à la communauté crypto l'occasion de défendre ses droits et de façonner l'avenir des cryptomonnaies aux États-Unis.

Trevor Ward est directeur du marketing de contenu chez Bitwave. Diplômé de l'université Brigham Young, il a cofondé Multisig Media, dont il a été le PDG.

Cet article est destiné à des fins d'information générale et n'est pas destiné à être et ne doit pas être considéré comme un conseil juridique ou d'investissement. Les points de vue, pensées et opinions exprimés ici n'engagent que l'auteur et ne reflètent ni ne représentent nécessairement ceux de Cointelegraph.