Le duel juridique entre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et Kraken, l'un des principaux exchanges de cryptomonnaies, ressemble à une nouvelle tentative malavisée de la SEC d'exercer un contrôle sur un secteur qui remet fondamentalement en question une réglementation dépassée. L'action en justice de l'agence, déposée en novembre, accuse Kraken d'opérer en tant qu'exchange de titres non enregistré.
Cette action en justice n'est pas seulement une répétition des échecs passés de la SEC. Il s'agit également d'un exemple flagrant d'excès de réglementation qui ne parvient pas à saisir l'essence des cryptomonnaies. Elle reflète les actions de l'agence contre Coinbase, qui marquent un modèle de réglementation agressive qui est à la fois inefficace et contre-productive. Dans le cas de Coinbase, les allégations de la SEC portent également sur l'exploitation d'une bourse de valeurs mobilières non enregistrée. Cette approche méconnaît fondamentalement la nature des exchanges de cryptomonnaies.
Contrairement aux bourses traditionnelles, les plateformes comme Kraken offrent une gamme variée d'actifs numériques qui ne s'inscrivent pas parfaitement dans le cadre des valeurs mobilières. Cette classification erronée par la SEC révèle un manque de compréhension des caractéristiques uniques des cryptomonnaies, qui fonctionnent comme des actifs décentralisés, souvent avec des caractéristiques d'utilité ou de monnaie, plutôt que comme des titres conventionnels.
L'un des problèmes les plus frappants est l'absence de neutralité technologique, c'est-à-dire le principe selon lequel les cadres réglementaires doivent s'appliquer de la même manière à toutes les formes de technologie, sans en favoriser ou en pénaliser une en particulier. En forçant les cryptomonnaies à entrer dans le moule traditionnel des valeurs mobilières, la SEC ne se contente pas de mal appliquer les lois, mais fait également preuve d'un parti pris évident à l'encontre des actifs numériques. Ce manque de neutralité entrave non seulement l'innovation, mais cible aussi injustement les plateformes qui s'efforcent de travailler dans le cadre de la réglementation.
La position agressive de la SEC risque de faire fuir les entreprises des États-Unis vers des juridictions plus favorables aux cryptomonnaies. Ce phénomène, connu sous le nom d'arbitrage réglementaire, pourrait faire perdre aux États-Unis leur position de leader en matière d'innovation technologique. L'industrie de la crypto est mondiale, et une réglementation excessive dans un pays pousse simplement les entreprises à se délocaliser, emportant avec elles leurs avantages économiques et leurs innovations.
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Le procès Kraken est appelé à devenir un autre exemple de l'échec de la SEC à réguler avec succès l'industrie de la crypto, à l'instar des résultats de ses actions contre Coinbase. Ce cycle répétitif de réglementation agressive et mal informée est non seulement futile, mais aussi nuisible à la crédibilité de la SEC. Il envoie le message que l'organisme de réglementation est plus intéressé par l'exercice de son pouvoir réglementaire que par la compréhension et l'adaptation aux nouveaux paradigmes technologiques.
Cette affaire n'est pas seulement une bataille juridique isolée. Elle est révélatrice d'un problème plus large dans l'approche du cadre réglementaire américain à l'égard des cryptomonnaies. La SEC doit aller au-delà de ses tactiques actuelles, dépassées, et s'engager avec l'industrie des cryptomonnaies d'une manière plus informée et constructive. La réglementation est nécessaire, mais elle doit être raisonnable, bien informée et conçue pour favoriser l'innovation, et non pour l'étouffer.
Il semble que la SEC s'apprête à essuyer une nouvelle défaite retentissante, qui rappellera une fois de plus la nécessité d'une nouvelle approche de la part des régulateurs.
Cet article a été rédigé à des fins d'information générale et n'est pas destiné à être et ne doit pas être considéré comme un conseil juridique ou d'investissement. Les points de vue, pensées et opinions exprimés ici n'engagent que l'auteur et ne reflètent ni ne représentent nécessairement ceux de Cointelegraph.