Pointée du doigt pour ne pas avoir vite engagé des poursuites contre Terra et FTX, la Securities and Exchange Commission (SEC) s’est particulièrement montrée active cette année. Toutefois, les récentes actions du régulateur contre Kraken et Paxos ne sont pas les premières à intervenir au lendemain de l’effondrement de FTX. La fintech Robinhood aurait notamment été ciblée par la SEC dans le cadre d’une affaire dont l'existence vient d’être révélée.

La SEC poursuit sa chasse aux cryptomonnaies assimilées à des titres

Robinhood aurait reçu une assignation à comparaître de la part de la SEC en décembre 2022, comme le révèle formulé 10-K publié lundi par le régulateur. Celle-ci concerne la cotation des certaines cryptomonnaies prises en charge par la plateforme de l’entreprise, et qui pourraient être considérées comme des valeurs mobilières.

Robinhood a fait savoir au régulateur que les cryptomonnaies qui font l’objet de transactions sur sa plateforme ont été minutieusement étudiées. La société a notamment assuré que celles-ci « ne sont pas des titres en vertu des lois fédérales et étatiques américaines sur les valeurs mobilières ».

Bien que les détails sur la suite de cette affaire demeurent inconnus, Robinhood a d’ores et déjà fait savoir que cette dernière pourrait avoir des conséquences sur la poursuite de ses activités :

« Dans la mesure où la SEC ou un tribunal détermine que toutes les cryptomonnaies prises en charge par notre plateforme sont des titres, cette décision pourrait nous empêcher de continuer à faciliter le trading de ces cryptomonnaies (y compris en cessant la prise en charge de ces cryptomonnaies sur notre plateforme). »

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Une assignation de plus pour Robinhood

L’assignation reçue par Robinhood en décembre est intervenue dans un contexte où l’industrie crypto faisait face à une crise importante. Un mois avant l’action de la SEC, FTX avait déposé son bilan. Plusieurs autres sociétés du secteur des cryptomonnaies comme Three Arrows Capital, Voyager Digital et Celsius Network avaient également déposé leur bilan. Toutefois, cette assignation ne constitue pas la première action des régulateurs américains contre l’entreprise.

En décembre 2020, Robinhood a été confronté à la SEC dans une affaire concernant ses sources de revenus dont le règlement lui a coûté 65 millions de dollars. Au mois d’août de la même année, l’entreprise a été accusée de n’avoir pas respecté la lutte contre le blanchiment d'argent et la réglementation en matière de cybersécurité. Ceci lui a valu le paiement d’une amende de 30 millions de dollars.

À l'instar de Robinhood, l’ensemble de l'industrie crypto fait actuellement face à une vague de mesures répressives engagées par les régulateurs américains. Le 16 février, la SEC a proposé une nouvelle loi concernant la garde des cryptomonnaies, laquelle pourrait potentiellement mettre « plusieurs exchanges sur le banc de touche ».