La SEC vient de modifier les règles du jeu pour les ETF crypto aux États-Unis. Cette décision, passée presque inaperçue dans le tumulte des marchés, pourrait bien ouvrir une nouvelle ère d’accessibilité pour les produits financiers adossés aux actifs numériques. Alors que les acteurs du marché attendent fébrilement les verdicts sur les ETF Solana, XRP ou Dogecoin, la SEC frappe fort : désormais, certains ETF crypto pourront être listés sans validation individuelle. Un changement stratégique qui mérite une analyse approfondie.
Des standards génériques pour accélérer les cotations
Dans un mouvement attendu, mais majeur, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a approuvé des standards de cotation génériques pour les ETF crypto. Concrètement, ces nouvelles règles permettent aux bourses comme le Nasdaq, NYSE Arca ou Cboe BZX de lister certains ETF spot sans que chaque demande soit examinée individuellement par la SEC. Paul Atkins, président de la SEC, a déclaré que cette décision « maximisera le choix des investisseurs et favoriser l’innovation en réduisant les obstacles à l’accès aux produits liés aux actifs numériques ».
La mesure s’inscrit dans le cadre de la règle 6c-11, qui permet une approbation rapide et structurée pour des produits qui répondent à des critères stricts. Par le passé, le traitement individuel de chaque demande pouvait durer plusieurs mois. Désormais, un ETF crypto au comptant pourra être coté plus rapidement s’il détient un actif qui se négocie sur un marché membre de l’Intermarket Surveillance Group (ISG) ou qui est adossé à un contrat à terme actif depuis au moins six mois sur une bourse reconnue.
Des inquiétudes sur la protection des investisseurs crypto
Mais cette simplification ne fait pas l’unanimité. La commissaire de la SEC Caroline Crenshaw a exprimé de vives réserves sur ces nouvelles procédures. Elle alerte sur les risques d’un marché inondé par des produits crypto insuffisamment évalués. Pour elle, la priorité devrait rester la protection des investisseurs, plutôt que la rapidité des processus d’approbation.
Dans les faits, même si les standards sont désormais génériques, un exchange devra toujours soumettre un dossier à la SEC pour tout produit qui ne respecte pas ces critères précis. Cela limite le laissez-passer à un périmètre strict, même si ce dernier couvre déjà une grande variété d’actifs crypto. Des ETF liés à Solana, XRP, Litecoin, Dogecoin, mais aussi Avalanche, Chainlink, Polkadot ou encore au BNB attendent actuellement une décision. James Seyffart, analyste ETF chez Bloomberg, voit cette évolution comme « le cadre réglementaire tant attendu pour les produits ETP crypto ».
En permettant des cotations plus rapides via des standards génériques, la SEC pourrait transformer durablement le paysage réglementaire des ETF crypto. Si certains saluent un tournant historique pour l’innovation et la compétitivité des marchés américains, d'autres craignent un recul en matière de protection des investisseurs. L'équilibre entre accessibilité et régulation sera au cœur des prochains débats, à mesure que les premiers ETF concernés feront leur entrée sur le marché.