Une mise en garde retentissante depuis Washington : Hester Peirce, la Crypto Mom de la SEC, alerte les acteurs du marché sur les risques de mal interpréter la nature juridique des actifs tokenisés. Si la technologie blockchain bouleverse les usages, elle n'efface pas pour autant les règles du jeu financier. Derrière les promesses de modernisation, l’avertissement est clair : un titre reste un titre, qu’il soit on-chain ou non. Retour sur les propos récents de la commissaire Peirce.
Un titre reste un titre : l’avertissement ferme de Hester Peirce
Dans une déclaration publiée mercredi, Hester Peirce, commissaire de la SEC et figure reconnue du paysage crypto américain, a lancé un avertissement sans détour : les actifs tokenisés ne sont pas juridiquement distincts de leurs équivalents traditionnels. En clair, la simple utilisation d’une technologie innovante ne permet pas d’échapper aux règles du marché financier. Elle exhorte les entreprises à « considérer rencontrer la Commission et son personnel » avant tout lancement d’un produit tokenisé, un message dans la lignée des appels répétés de l’ancien président Gary Gensler.
Cette prise de position survient alors que de nombreux acteurs traditionnels explorent la tokenisation. C’est notamment le cas de Robinhood qui est dans la ligne de mire : l’entreprise a récemment dévoilé une blockchain de couche 2 dédiée à la tokenisation, et aurait soumis en mai une proposition à la SEC visant à encadrer juridiquement les actifs tokenisés. Si la SEC n’a pas encore officialisé de réponse, Peirce indique que des exemptions réglementaires pourraient être envisagées à condition que « les exigences actuelles soient obsolètes ou inadaptées ».
Robinhood, régulation crypto et bataille politique à venir
Au-delà de la mise en garde réglementaire, les déclarations de Peirce s’inscrivent dans un contexte politique plus large. Elle souligne que la SEC reste « prête à travailler avec les acteurs du marché » pour adapter certaines règles, notamment lorsque « des aspects uniques d'une technologie justifient une modernisation du cadre ». Cette approche plus souple tranche avec les précédents discours de la SEC, souvent critiqués pour leur rigidité.
L’enjeu est donc double : d’un côté, des acteurs privés comme Robinhood qui veulent tokeniser des actions américaines pour les proposer aux investisseurs européens ; de l’autre, une SEC qui durcit sa communication tout en gardant la porte entrouverte à des discussions. La proposition de Robinhood pourrait servir de test grandeur nature pour ce nouveau paradigme où produits traditionnels et infrastructures décentralisées s’entremêlent.
Cette sortie de Peirce souligne une fois encore la complexité de l'intégration des technologies crypto dans les systèmes réglementaires existants. Si l'innovation progresse rapidement, le droit, lui, avance à son propre rythme. La tokenisation ne pourra pas échapper à un encadrement juridique rigoureux, et les entreprises qui s’aventurent sur ce terrain devront naviguer entre prudence réglementaire et ambition technologique. À l’horizon, une nouvelle loi pourrait rebattre les cartes et redistribuer les rôles entre régulateurs.