L'administration du district d'une ville indienne a digitalisé l’ensemble des registres fonciers remontant aux années 1950 et les a stockés sur la blockchain Avalanche. Cette initiative vise à garantir une gestion foncière transparente et infalsifiable.

Le 6 mars, l'administration du district de Dantewada, situé dans l’État du Chhattisgarh, a annoncé la numérisation de plus de 700 000 registres fonciers via le Bureau des registres fonciers. Ces documents sont désormais sécurisés sur la blockchain Avalanche grâce à un partenariat avec la startup indienne LegitDoc, développée par Zupple Labs.

Mayank Chaturvedi, administrateur du district de Dantewada et officier du service administratif indien (IAS), a souligné l'importance de cette initiative :

« Pendant des décennies, nos citoyens ont dû faire face à de longs délais pour accéder à leurs registres fonciers, avec des vérifications pouvant prendre plusieurs semaines. En numérisant ces documents et en les sécurisant sur la blockchain, nous avons garanti un accès rapide et éliminé tout risque de falsification. »

Dans le cadre du projet, des bornes interactives ont été installées dans chaque sous-district afin que les citoyens et les fonctionnaires puissent consulter les informations foncières. Pour protéger les données sensibles, une autorisation préalable est requise avant d’accéder aux registres.

S’exprimant auprès de Cointelegraph, Neil Martis, PDG de LegitDoc, a précisé : « L’application fonctionne avec un accès restreint, où seuls les agents administratifs des sous-districts peuvent consulter les registres. »

Grâce à cette plateforme, les agents en charge peuvent rechercher des propriétés foncières, télécharger et consulter les documents numérisés sur la blockchain.

Différents types de documents officiels, tels que les formulaires B-1 (installation d'ascenseurs), les registres de propriété, les cadastres et les droits fonciers, peuvent être consultés et vérifiés directement sur la blockchain.

Vérification par blockchain des registres fonciers. Source : Portail de l'Office des registres fonciers

 

L’application permet également de vérifier les smart contracts associés aux documents via l’explorateur Avalanche, garantissant ainsi la sécurité et l’intégrité des registres fonciers.

Vérification par blockchain des registres fonciers. Source : Portail de l'Office des registres fonciers

Cointelegraph a eu un accès exclusif à un explorateur public basé sur la blockchain, qui offre une vue d’ensemble des données onchain, des smart contracts et de l’activité associée à l’initiative de Dantewada.

Vue d'ensemble des smart contracts Avalanche pour les registres fonciers. Source : Avalanche Explorer

Devika Mittal, consultante en développement pour Avalanche India, a déclaré à Cointelegraph :

« Avalanche est honoré de soutenir le Bureau des registres fonciers de Dantewada dans cette initiative révolutionnaire qui apporte transparence et confiance à des centaines de milliers de citoyens. La blockchain représente l’avenir de la numérisation foncière, et le Chhattisgarh est à la pointe de cette transformation. »

Le projet a été dirigé par Jayant Nahata, ancien magistrat adjoint du district de Dantewada et actuel PDG de Dantewada Zila Panchayat. Il a affirmé :

« Cette initiative est une avancée majeure, car elle a permis la digitalisation complète et la vérification blockchain de tous les registres fonciers depuis les années 1950. Cela garantit la sécurité des documents, réduit les coûts juridiques et, surtout, facilite l'accès aux citoyens de Dantewada. »

En plus de simplifier la recherche des documents fonciers, cette avancée permet aux communautés tribales et aux agriculteurs de sécuriser leurs titres de propriété et de limiter les conflits.

LegitDoc a déjà contribué à plusieurs initiatives blockchain à l’échelle des États en Inde, notamment pour l’émission et la vérification de certificats de caste, de diplômes et de qualifications professionnelles.