La FED clarifie son point de vue
Les comptes principaux des banques de réserve permettent aux institutions d’avoir un accès direct aux systèmes de paiement de la Fed. Sans cet accès, les entreprises doivent s’associer à des banques partenaires qui disposent de comptes maîtres. Un certain nombre de banques de dépôt de cryptomonnaies basées aux États-Unis font pression depuis plusieurs années pour obtenir un accès direct aux comptes principaux et semblent vouloir supprimer la nécessité de partenariats intermédiaires avec des banques conventionnelles.
Les nouvelles directives semblent offrir une marge de manœuvre claire aux acteurs de la crypto qui cherchent à obtenir un accès au compte principal. Il est bon de noter que dans tout le document, il n’y avait qu’une seule référence directe aux cryptomonnaies :
« Les commentateurs représentaient plusieurs types d’institutions, notamment (1) institutions ayant une charte traditionnelle, comme les banques et les coopératives d’épargne et de crédit, et leurs associations professionnelles 2) des institutions dotées de nouvelles chartes, comme les banques de dépôt de cryptomonnaies, et leurs associations commerciales ; et leurs associations professionnelles ; et (3) des groupes de réflexion et des groupes de défense à but non lucratif. »
Mais il peut y avoir des raisons de se réjouir au sein de la communauté crypto des États-Unis, la Fed ayant clairement indiqué que son conseil « ne pense pas qu’il soit approprié d’exclure catégoriquement toutes les nouvelles chartes de l’accès aux comptes et aux services. »
En effet, La Fed a également affirmé que les niveaux « de diligence raisonnable et d’examen minutieux » augmenteraient dans le cas des institutions « à charte nouvelle », qui « feraient l’objet d’un examen plus approfondi » que les entreprises traditionnelles en vertu des nouvelles lignes directrices.
La Fed a noté que « les autorités sont encore en train de développer des cadres de supervision et de réglementation appropriés » pour ce secteur « nouveau ».
Cependant, certains sollicitent une réduction de la présence de wall street dans le secteur crypto, comme la sénatrice Warren qui exhorte l’OCC à collaborer avec la Fed et la FDIC pour développer une approche crypto alternative
La Fed note une demande croissante dans les nouveaux secteurs
Toujours sans mentionner le secteur des cryptomonnaies, dans un communiqué de presse, la vice-présidente Lael Brainard a déclaré :
« Les nouvelles directives fournissent un processus cohérent et transparent pour évaluer les demandes de comptes de la Réserve fédérale et d’accès aux services de paiement afin de soutenir un système de paiement sûr, inclusif et innovant. »
Elle a également affirmé qu’elle réagissait au fait que le nombre « d’institutions dotées de nouvelles chartes » avait « augmenté ces dernières années ». Elle a noté que « beaucoup » de ces institutions « ont demandé l’accès aux comptes et aux services de paiement offerts par les banques de la Réserve fédérale. »
Dans un autre communiqué, la Gouverneur Michelle W. Bowman a déclaré :
« Les entités qui présentent une demande à la Réserve fédérale doivent pouvoir comprendre clairement les attentes et les normes d’examen qui s’appliqueront lorsqu’elles chercheront à accéder aux comptes et aux services de la Banque de réserve. La publication des directives sur l’accès aux comptes non traditionnels est une étape importante pour assurer la transparence et la cohérence dans l’ensemble du Système de la Réserve fédérale en ce qui concerne ces demandes. »
Elle a ensuite conclu par :
« Cependant, ces directives ne sont que la première étape d’un processus transparent. Il reste encore du travail à accomplir avant qu’un processus soit établi pour mettre pleinement en œuvre les directives. Il existe un risque que cette publication crée l’attente que les examens soient désormais effectués dans un délai accéléré. »
La Fed et les cryptomonnaies restent aussi très corrélées en fonction des taux d’intérêt que fixe la Réserve fédérale.
Ces directives sont donc une partie du processus, et il est certain que toutes les parties prenantes vont continuer à travailler ensemble afin de trouver une réglementation qui convient à la FED et aux acteurs du web3.
