Crypto : Le président de la SEC affirme que la majorité des tokens n’entrent pas dans la catégorie des titres

Et si la majorité des tokens n’étaient pas des titres financiers ? C’est précisément ce qu’a affirmé Paul Atkins, nouveau président de la SEC, lors de sa prise de parole au Wyoming Blockchain Symposium. Une déclaration qui marque un revirement net par rapport à la position de son prédécesseur, Gary Gensler, connu pour son approche rigide vis-à-vis des cryptos. Ce tournant, renforcé par les travaux en cours au Congrès américain, pourrait redéfinir durablement le paysage réglementaire des actifs numériques aux États-Unis.

Paul Atkins casse les codes

Lors de son intervention très attendue à Jackson Hole, Paul Atkins a présenté la nouvelle orientation de la SEC concernant les actifs numériques, dans le cadre de l’initiative interne baptisée Project Crypto. En rupture totale avec la doctrine de Gary Gensler, il a déclaré : « Il y a très peu de tokens, à mon avis, qui sont des titres », précisant que « le token en lui-même n’est probablement pas un titre, cela dépend du ‘package’ autour et de la manière dont il est vendu. »

Ce repositionnement met fin à une lecture systématique du test de Howey appliqué à l’ensemble des cryptos. Atkins semble vouloir désolidariser l’actif numérique de l’environnement contractuel ou promotionnel dans lequel il est émis. Une distinction subtile, mais capitale, qui pourrait, si elle est maintenue, faire basculer de nombreux projets hors de la juridiction directe de la SEC.

Vers une redéfinition du marché crypto

Au-delà de la nouvelle posture de la SEC, le débat sur la régulation crypto se déplace désormais au Congrès américain. Le Digital Asset Market Clarity (CLARITY) Act a été adopté en juillet à la Chambre des représentants. Le Sénat, actuellement en pause jusqu’au 2 septembre, prévoit de le compléter pour poser un cadre définitif au marché crypto américain. Le président de la commission bancaire du Sénat, Tim Scott, a d’ailleurs indiqué que jusqu’à 18 démocrates pourraient soutenir la législation, laissant entrevoir un rare consensus bipartisan.

Ce cadre légal, distinct des seules interprétations de la SEC, pourrait enfin répondre à la demande d’une feuille de route claire que les acteurs du secteur réclament depuis des années. Les implications de cette dynamique sont majeures. Si le Congrès adopte une régulation spécifique aux cryptos, cela pourrait limiter l’arbitraire de l’interprétation de la SEC et sécuriser juridiquement les projets crypto opérant aux États-Unis.

Entre l’évolution de la doctrine de la SEC et les efforts du Congrès pour poser un cadre législatif cohérent, les États-Unis s’approchent peut-être d’une normalisation de la régulation crypto. Toutefois, tant que les lois ne sont pas votées et que l’interprétation d’Atkins reste isolée, le flou juridique demeure. Les prochaines semaines seront cruciales pour déterminer si ce virage est un simple effet d’annonce… ou un changement structurel et durable du rapport de la régulation américaine aux actifs crypto.