Les cryptomonnaies seront un sujet brûlant alors que le Congrès des États-Unis reprend ses travaux et que les lignes de bataille se dessinent entre les législateurs qui sont pour ou contre cette industrie financière naissante.
Toutefois, la Blockchain Association rapporte que plus de 100 défenseurs du secteur des cryptomonnaies se battent pour aider à trouver le bon équilibre entre protection et innovation.
Le 118e Congrès américain s'est réuni à Washigton le 3 janvier et doit se poursuivre jusqu'au 3 janvier 2025, soit pendant les deux dernières années du premier mandat du président Joe Biden.
Le secteur des cryptomonnaies est actuellement dans la ligne de mire après plusieurs effondrements très médiatisés l'année dernière, le plus important étant celui de FTX début novembre.
Dans un fil Twitter le 3 janvier, le directeur des relations gouvernementales de la Blockchain Association, Ron Hammond, a souligné les défis et les opportunités pour le Congrès le jour de sa reprise.
1) This week in Congress and crypto: The first day of the 118th Congress has arrived! It is no secret, the crypto industry is in the crosshairs of Congress after the FTX fallout. This Congress presents challenges and opportunities though so here is the latest from the ground...
— Ron Hammond (@RonwHammond) January 3, 2023
1) Cette semaine au Congrès et dans la cryptomonnaie : Le premier jour du 118e Congrès est arrivé ! Ce n'est un secret pour personne, l'industrie de la cryptomonnaie est dans la ligne de mire du Congrès après les événements du FTX. Ce Congrès présente des défis et des opportunités, alors voici les dernières nouvelles du secteur... - Ron Hammond (@RonwHammond) 3 janvier 2023
Le fondateur de FTX, Sam Bankman-Fried, est passé du statut de chouchou des donateurs politiques à celui d'ennemi public numéro un au Capitole. Hammond ajoute :
« Le problème pour beaucoup à Washington est qu'ils assimilent FTX à l'ensemble de l'industrie crypto. »
L'effondrement pourrait initier une « législation une fois par décennie » et il existe déjà des soumissions de cadre réglementaire solides, telles que le projet de loi Lummis-Gillibrand. Le projet de loi bipartisan aborde la compétence des agences, les réglementations sur les stablecoins, les banques, les taxes sur les cryptomonnaies et la coordination entre agences.
Hammond a déclaré que les premiers mois du Congrès se concentreraient sur FTX, bien que la réglementation des stablecoins soit également une priorité.
« Des projets de loi plus petits comme les stablecoins et la réglementation du marché au comptant ont une chance de progresser cette année, mais devront probablement attendre que le calme revienne sur FTX, à la fois dans les tribunaux et dans les audiences du Congrès. »
Les positions seront partagées entre le président pro-crypto des services financiers de la Chambre des représentants, Patrick McHenry, et le président anti-crypto des services bancaires du Sénat, Sherrod Brown, qui a pris la mesure extrême de suggérer une interdiction des cryptomonnaies le mois dernier.
Il existe également des propositions de réglementation des cryptomonnaies émanant des commissions de l'agriculture qui préconisent que la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) supervise la réglementation.
Hammond a aussi indiqué qu'il est probable que le Congrès aborde de nouveaux sujets cette année, tels que les tokens non fongibles (NFT), les organisations autonomes décentralisées (DAO) et la finance décentralisée (DeFi), qui ont suscité un engouement important en raison des mesures d'application prises l'année dernière.
Sur les aspects positifs, il a conclu que la cryptomonnaie a un « ancrage solide à Washington et continue de débaucher des talents d'autres industries sur le front de la défense, du lobbying et de la politique ».
Un groupe qui comptait auparavant moins d'une douzaine de personnes issues de CoinCenter, Coinbase, la Blockchain Association et quelques autres groupes « est maintenant devenu un réseau de plus de 100 experts en politique », ce qui est une raison d'être optimiste, a-t-il ajouté.
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Le 4 janvier, le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, a également affirmé qu'il était « prudemment optimiste » pour 2023. Il a indiqué qu'aucun projet de loi n'est parfait et que la poursuite de celui-ci ne devrait pas empêcher le Congrès de progresser dans l'élaboration d'un cadre réglementaire.