Plusieurs sénateurs américains chercheraient actuellement à faire avancer un texte sur la réglementation de la structure du marché crypto, et ce malgré l’impasse provoquée par la fermeture partielle du gouvernement fédéral.

D’après un rapport de Bloomberg publié jeudi, plusieurs sénateurs républicains — dont certains occupant des postes clés dans des commissions importantes — prévoient d’adopter une législation sur la structure du marché des actifs numériques d’ici la fin de l’année, conformément à leur calendrier initial.

Même si des milliers d’employés fédéraux sont actuellement en congé forcé en raison du shutdown, les membres du Congrès continuent, eux, de percevoir leur salaire et ont toujours la possibilité de siéger et de débattre à la Chambre des représentants comme au Sénat.

John Boozman, président de la commission sénatoriale de l’Agriculture, a déclaré être en négociation avec les démocrates pour publier un projet de loi bipartite sur la structure du marché « très, très prochainement », avec l’objectif de faire adopter le texte avant 2026.

De leur côté, les membres de la commission sénatoriale des Banques — l’autre organe devant approuver la loi une fois finalisée — ont repris les discussions bipartites. Un accord pourrait être annoncé dans les prochaines semaines.

Le processus législatif a débuté avec l’adoption du CLARITY Act par la Chambre des représentants. Ce texte, approuvé en juillet lors de la « semaine crypto » des Républicains, devait servir de base à la version sénatoriale, baptisée Responsible Financial Innovation Act, destinée à encadrer la structure du marché des cryptomonnaies.

La sénatrice du Wyoming Cynthia Lummis, l’une des plus ferventes défenseuses du texte, avait déclaré en août espérer que le projet soit examiné par la commission de l’Agriculture avant fin septembre, puis par celle des Banques avant fin octobre. Le président américain Donald Trump était censé le promulguer d’ici 2026. Mais l’un des deux délais internes a déjà expiré, et le second risque de ne pas être tenu tant que le shutdown se poursuit.

Coinbase de retour à Washington

Cette nouvelle impulsion du Congrès fait suite à la visite du PDG de Coinbase, Brian Armstrong, auprès des législateurs à Washington la semaine dernière. Selon Armstrong, le Sénat « travaille d’arrache-pied » sur le projet de loi et serait déjà parvenu à un accord sur environ 90 % des points de désaccord concernant la régulation crypto.