L'univers dynamique des cryptomonnaies connaît une expansion rapide, remodelant ainsi le panorama financier à l’échelle mondiale. Cette croissance fulgurante souligne l'urgence d'une réglementation fiscale adaptée pour encadrer ce secteur en pleine effervescence. Au Royaume-Uni, le gouvernement local a récemment pris des mesures significatives pour renforcer la conformité fiscale des acteurs impliqués dans les cryptomonnaies sur son territoire.
Divulgation volontaire des gains provenant des transactions crypto
Le gouvernement britannique a toujours manifesté une détermination inébranlable à réguler l'industrie des cryptomonnaies au niveau national. C'est dans ce contexte que le HM Revenue and Customs (HMRC), l'administration fiscale du Royaume-Uni, a récemment instauré un programme de divulgation volontaire visant les détenteurs de cryptomonnaies. Cette initiative s'inscrit dans une démarche plus large de lutte contre la fraude fiscale, en particulier celle liée aux impôts sur les sociétés.
Le programme encourage spécifiquement les investisseurs à déclarer de manière volontaire tout gain non déclaré provenant de transactions impliquant des cryptomonnaies ou des tokens non fongibles (NFT). Cependant, en raison de la complexité des événements imposables résultants de plusieurs années de transactions crypto, certains experts en fiscalité recommandent aux détenteurs d'actifs crypto de consulter un professionnel.
Les conseillers fiscaux spécialisés dans les cryptomonnaies peuvent apporter des éclaircissements sur les activités génératrices de gains imposables et guider dans le processus de déclaration. Leur assistance pourrait notamment aider les détenteurs à éviter des erreurs coûteuses lors de la déclaration de leurs revenus.
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Vers une transparence renforcée
En plus de la divulgation volontaire, le gouvernement britannique envisage de nouvelles mesures, telles que la collaboration avec les fournisseurs de portefeuilles numériques pour lutter contre la fraude fiscale. Cette collaboration permettra un partage d'informations plus étroit, renforçant ainsi la capacité du HMRC à surveiller les transactions et à identifier les comportements potentiellement frauduleux. Par ailleurs, à partir de 2027, les exchanges crypto seront tenues de fournir des informations sur leurs clients, permettant ainsi une meilleure compréhension des préférences de ces derniers en matière de transactions crypto.
Outre ces mesures de surveillance, le gouvernement envisage d'accorder au HMRC le pouvoir de saisir les actifs numériques en cas de fraude fiscale. Cette démarche souligne l'importance accordée par le Royaume-Uni à la conformité fiscale dans le domaine des actifs numériques. En dotant l'administration fiscale de ces nouveaux pouvoirs, le gouvernement souhaite dissuader activement les acteurs malintentionnés et renforcer la confiance du public dans l'utilisation des cryptomonnaies.
L'approche du Royaume-Uni envers la réglementation des cryptomonnaies signale un changement significatif dans la manière dont les gouvernements perçoivent et gèrent ce secteur en constante évolution. Ces nouvelles mesures reflètent un équilibre entre la promotion de l'innovation financière et la nécessité d'une réglementation fiscale adaptée.