La Securities and Exchange Commission des États-Unis a annoncé qu'elle réexaminerait la redéfinition proposée d'un "exchange" en vertu des règles de l'agence, une mesure qui pourrait inclure les participants au marché des cryptomonnaies dans la finance décentralisée, ou DeFi.
Lors d'une réunion ouverte avec les commissaires et le personnel de la SEC le 14 avril, Gary Gensler, président de la SEC, a déclaré que les modifications proposées aux règles pourraient bénéficier aux investisseurs et aux marchés en soumettant certains courtiers à un examen réglementaire supplémentaire et en « modernisant » les règles qui définissent un exchange. Selon la proposition, un "exchange" serait défini plus précisément comme un système qui « met en contact des acheteurs et des vendeurs de titres par le biais de méthodes structurées pour négocier une transaction » et inclurait explicitement la DeFi.
« Cela tiendrait compte de l'évolution de la nature et de l'électronisation des plateformes de trading au cours des 25 dernières années », a déclaré Gensler.
La commission a proposé des amendements similaires en janvier 2022, laissant la période de consultation publique ouverte jusqu'en juin. Certains groupes de défense des cryptomonnaies ont critiqué les actions de la SEC à l'époque, suggérant qu'il s'agissait d'un dépassement de l'autorité de la commission qui pourrait compromettre la participation dans l'espace.
Gensler a ajouté :
« Compte tenu de la façon dont les plateformes d'échange de cryptomonnaies fonctionnent aujourd'hui, beaucoup d'entre elles sont actuellement des exchanges, indépendamment de la réouverture que nous envisageons aujourd'hui. Ces plateformes font correspondre les ordres de plusieurs acheteurs et vendeurs de crypto-titres en utilisant des méthodes établies et non discrétionnaires. C'est la définition de l'exchange, et aujourd'hui, la plupart des plateformes d'échange de cryptomonnaies y répondent. »
La commissaire de la SEC, Hester Peirce, également connue sous le nom de "Crypto Mom" pour nombre de ses positions politiques pro-crypto, a soulevé des préoccupations concernant les règles relatives aux plateformes d'échange qui ne traitent pas les tokens qualifiés de titres, ou la façon de traiter les opérateurs qui passent de l'échange de titres à l'échange de non-titres. Elle a ajouté qu'il y avait « tellement d'ambiguïté » concernant le traitement actuel des titres par la SEC.
« Il est possible que l'exploitation d'un système utilisant ces technologies pour effectuer des activités d'échange dans le cadre des règles proposées, d'une manière conforme aux réglementations applicables, réduise de manière significative le degré de décentralisation du système », a déclaré Peirce. « Avons-nous réfléchi à la manière dont la centralisation forcée profiterait au public américain ? [...] Il me semble pervers d'encourager la centralisation. »
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À la suite de la réunion, la SEC a réaffirmé que les projets DeFi relevaient des règles actuelles de la commission. Le département du Trésor américain a également ciblé les services DeFi dans un avertissement du 6 avril concernant le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
La période de consultation publique pour l'amendement proposé sera ouverte pendant 30 jours après la publication dans le Federal Register.
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