La Division des Finances Corporatives de la Securities and Exchange Commission des États-Unis a clarifié son point de vue sur le minage proof-of-work (PoW). Selon elle, ces activités ne constituent pas une « offre et vente de valeurs mobilières » au sens du Securities Act de 1933, tant que certaines conditions sont remplies.
Dans un communiqué du 20 mars, la SEC a abordé la question du « minage de crypto-actifs intrinsèquement liés au fonctionnement programmatique d’un réseau public et sans permission ». Elle a conclu que les réseaux PoW décentralisés ne doivent pas être considérés comme des valeurs mobilières.
Bien que la déclaration de la SEC ne mentionne aucune blockchain en particulier, sa position sur certaines activités PoW concerne les réseaux ouverts où le minage participe au mécanisme de consensus. Cette clarification s’applique aussi bien aux mineurs individuels qu’aux pools de minage opérant sur ces réseaux.
La SEC se prononce sur le « minage de protocole » en PoW. Source: SEC
Si Bitcoin (BTC) est de loin la blockchain en PoW la plus importante, d’autres réseaux comme Dogecoin (DOGE), Litecoin (LTC) et Monero (XMR) utilisent également ce mécanisme de consensus.
Les régulateurs américains considèrent depuis longtemps que le bitcoin est une commodité et non une valeur mobilière, une classification qui s’étend aussi à Litecoin et Dogecoin, selon la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).
Source: Cointelegraph
Un vent favorable aux cryptos sous Trump
Les marchés d’actifs numériques, y compris ceux fonctionnant en PoW, pourraient prospérer sous la présidence de Donald Trump, qui a promis de faire des États-Unis la capitale mondiale de la blockchain et des cryptomonnaies.
En plus de prévoir un remplaçant pro-crypto pour Gary Gensler à la tête de la SEC, Trump a mis en place le Conseil des conseillers sur les actifs numériques, chargé d’élaborer une réglementation pragmatique pour le secteur.
Le 19 mars, Bo Hines, directeur exécutif du conseil, a révélé qu’un projet de loi sur les stablecoins pourrait être soumis au président dans les prochains mois.
Le même jour, la Blockchain Association, un groupe de défense du secteur, a annoncé qu’un projet de loi sur la structure du marché des cryptomonnaies est attendu pour cet été.
« Je pense que nous sommes proches d’aboutir à quelque chose pour août […] Il y a beaucoup de travail en coulisses en ce moment », a déclaré Kristin Smith, directrice générale de la Blockchain Association.