Une proposition de modification de règle, qui aurait obligé certaines entreprises crypto à s’enregistrer en tant qu' exchanges, pourrait être abandonnée sous la nouvelle direction de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
Lors d’un discours prononcé le 10 mars à la Conférence de Washington de l'Institute of International Bankers, Mark Uyeda, le président par intérim de la SEC, a déclaré avoir « demandé à l’équipe de la SEC d’examiner les options permettant d’abandonner » une partie des modifications proposées qui visaient à renforcer la réglementation des systèmes de trading alternatifs (ATS) en y intégrant les entreprises crypto.
« Étant donné les nombreuses réactions négatives du public concernant la définition d’une plateforme d’échange appliquée aux cryptomonnaies, j’ai demandé à l’équipe de la SEC d’explorer les moyens d’abandonner cette partie de la proposition », a-t-il déclaré.
« À mon avis, la Commission a commis une erreur en liant la réglementation des marchés obligataires américains à une tentative excessive de freiner le marché des cryptos. »
Uyeda a rappelé que cette règle avait été initialement conçue en 2020 sous la présidence de Jay Clayton afin d’établir un cadre plus clair pour les systèmes de trading alternatifs, avec un impact principalement destiné aux acteurs du marché obligataire américain.
Cependant, lorsqu’il est revenu à Gary Gensler d’appliquer cette règle, celui-ci a pris une « direction radicalement différente » en élargissant la portée de la réglementation bien au-delà des seuls ATS.
« Plutôt que de se concentrer sur les aspects spécifiques aux ATS dédiés aux obligations d’État, une nouvelle version de la règle a été proposée en 2022, redéfinissant le cadre réglementaire des plateformes d’échange », a expliqué Uyeda.
« Cette nouvelle définition incluait des protocoles de communication sans préciser clairement ce que cela signifiait. En pratique, l’extension excessive de cette définition aurait englobé divers protocoles utilisés dans le cadre des actifs numériques », a-t-il ajouté.
Sous la présidence de Gary Gensler, la SEC a adopté une approche particulièrement stricte vis-à-vis des cryptomonnaies.
Entre 2021 et sa démission le 20 janvier, jour de l’investiture de Donald Trump pour son second mandat, Gensler a lancé plus de 100 actions réglementaires contre des entreprises du secteur. Trump avait d’ailleurs promis de le limoger s’il était élu.
Depuis son départ, la SEC semble adopter une approche plus conciliante à l’égard des cryptomonnaies. Un nombre croissant de procédures judiciaires intentées par le régulateur ont été abandonnées, notamment celles visant l’exchange Gemini le 26 février, Kraken le 3 mars et la société de trading crypto Cumberland DRW le 4 mars.
Parallèlement, la SEC a mis en place une task force dédiée aux cryptos, chargée d’élaborer un cadre réglementaire spécifique aux actifs numériques. Cette initiative est dirigée par la commissaire Hester Peirce, connue pour ses positions favorables à l’innovation dans le secteur.