La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a accepté d'abandonner son procès contre Kraken, a révélé l'exchange de cryptomonnaies le 3 mars. Cette décision met un terme à ce que Kraken qualifie de « campagne coûteuse et politiquement motivée » et « ouvre la voie à un cadre réglementaire stable et tourné vers l'avenir ».

Selon Kraken, la plainte est rejetée avec préjudice, sans reconnaissance de faute, sans amende et sans modification de son activité. La SEC avait poursuivi Kraken en novembre 2023, l'accusant d'agir comme courtier, négociant, exchange et chambre de compensation sans être enregistré auprès de l'agence.

Sous la direction de Gary Gensler, la SEC avait adopté une politique de régulation par l'application de la loi, lançant des poursuites ou des enquêtes contre des acteurs majeurs du secteur crypto comme Coinbase, Uniswap ou la marketplace NFT OpenSea. Cette stratégie a été vivement critiquée pour son impact négatif sur l'innovation et son ciblage des entreprises crypto légitimes plutôt que des fraudeurs.

Les récentes décisions de la SEC pourraient refléter un changement d'attitude des autorités américaines face aux cryptomonnaies. Kraken affirme que « cette affaire n'a jamais visé à protéger les investisseurs — elle et d'autres actions en justice ont davantage semé la confusion qu'apporté de la clarté. Elles ont fragilisé une industrie émergente qui n’a cessé de réclamer des règles claires. »

Vers une meilleure clarté réglementaire

Depuis le changement à la tête de la SEC, plusieurs plaintes et enquêtes ouvertes sous Gensler ont été abandonnées ou pourraient l’être prochainement. Le 27 février, l'agence a mis fin à son procès contre Coinbase. Elle avait déjà abandonné des procédures contre Consensys, Uniswap, OpenSea, Gemini et Robinhood.

Ces décisions interviennent alors que les États-Unis cherchent à mieux encadrer les actifs numériques. Le 7 février, des parlementaires ont proposé un projet de loi sur les stablecoins visant à renforcer la dominance du dollar. Une régulation globale des cryptomonnaies, plus ambitieuse que le cadre FIT21, pourrait également voir le jour.

D'autres signaux vont dans le même sens. Le président américain Donald Trump, qui a déclaré vouloir faire des États-Unis « la capitale mondiale des cryptos », a annoncé son intention de créer une réserve stratégique en actifs numériques comprenant du bitcoin (BTC), de l’ether (ETH), du XRP (XRP), du Solana (SOL) et du Cardano (ADA). Il accueillera le premier sommet crypto de la Maison-Blanche le 7 mars.