Le procès entre Ripple et la Securities and Exchange Commisison est loin d'être terminé, avec une SEC inflexible qui refuse de lâcher prise. Le gendarme financier des États-Unis a rejeté la proposition de Ripple d'une pénalité réduite, soulignant qu'une amende moins élevée ne serait pas suffisante pour répondre aux objectifs de la réglementation. Malgré les comparaisons faites par l’entreprise émettrice de la crypto XRP (XRP) avec d'autres règlements, la SEC insiste sur une sanction financière significative pour l'entreprise de cryptomonnaies.

Une amende record de Terraform Labs, mais Ripple ne convainc pas

La SEC a récemment conclu un règlement de 4,5 milliards de dollars avec Terraform Labs, dont une pénalité civile de 420 millions de dollars. Et presque la même somme avec Binance. Ripple, dans sa tentative de réduire sa propre amende, a cité cet accord pour plaider en faveur d'une pénalité maximale de 10 millions de dollars, bien inférieure aux 876,3 millions de dollars initialement demandés par la SEC.

Toutefois, la Commission a rapidement rejeté cette comparaison, arguant que la situation de Terraform était distincte, notamment parce que l'entreprise est en faillite et a accepté de restituer des fonds aux investisseurs tout en licenciant ses dirigeants responsables des violations.

« La pénalité civile de 420 millions de dollars imposée à Terraform ne peut pas être comparée à celle de Ripple », a affirmé la SEC.

La Commission a également précisé que la pénalité de Terraform représentait environ 12 % de ses bénéfices bruts issus des activités violentes, ce qui, appliqué à Ripple, devrait correspondre à une amende de 102,6 millions de dollars.

Cependant, la SEC estime qu'une telle pénalité serait insuffisante pour dissuader des infractions futures et ne satisferait pas aux objectifs des lois sur les pénalités civiles.

En réponse à ces arguments, Ripple a maintenu sa position, refusant de prendre des mesures de redressement similaires à celles de Terraform, notamment la restitution de fonds aux investisseurs ou le licenciement de ses dirigeants.

La bataille judiciaire, qui a débuté en 2020 lorsque la SEC a accusé Ripple de vendre des titres non enregistrés, se poursuit donc avec une intensité accrue.

Ripple, la crypto XRP et l'intransigeance de la SEC

Le conflit juridique entre Ripple et la SEC met en lumière les défis réglementaires croissants auxquels sont confrontées les entreprises de cryptomonnaies.

La SEC a proposé des pénalités totales de près de 2 milliards de dollars contre Ripple, incluant 876,3 millions de dollars en restitutions, une somme équivalente en pénalités civiles, et 198,2 millions de dollars d'intérêts avant jugement.

Cette affaire souligne la détermination de la SEC à imposer des sanctions sévères pour les violations présumées des lois sur les valeurs mobilières.

« La SEC ne veut rien lâcher », a déclaré un porte-parole de Ripple.

Le mois dernier, la SEC s'est opposée à la tentative de Ripple de garder confidentielles certaines de ses informations financières, arguant que l'entreprise devait divulguer les revenus générés par la vente de XRP.

La juge Analisa Torres a précédemment statué que Ripple avait vendu des titres non enregistrés, mais uniquement lorsqu'ils étaient destinés à des investisseurs institutionnels.

Cette situation crée une incertitude pour l'avenir de Ripple et du marché des cryptomonnaies en général. Les régulateurs semblent de plus en plus déterminés à appliquer des règles strictes, ce qui pourrait imposer des coûts réglementaires élevés aux entreprises du secteur.

Pour Ripple, la route vers une résolution semble encore longue et semée d'embûches, avec des implications potentiellement lourdes pour l'industrie des cryptomonnaies dans son ensemble.

Alors que le procès entre Ripple et la SEC se poursuit, des questions se posent quant à l'avenir de l'industrie des cryptomonnaies. L'intransigeance de la SEC pourrait-elle freiner l'innovation ? Les entreprises de crypto devront-elles allouer des budgets colossaux pour relever ces défis réglementaires ?