Le régulateur bancaire américain vient de briser un tabou. Dans un climat de régulation encore mouvant pour les actifs crypto, l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) a pris une position claire : les banques nationales peuvent désormais faciliter les transactions en cryptomonnaies en tant que principaux sans risque. Une décision qui marque une avancée significative pour l’intégration de la crypto dans les structures bancaires traditionnelles. Cette clarification juridique pourrait bien rebattre les cartes d’un secteur en quête de légitimité institutionnelle.
Des banques nationales officiellement autorisées à faciliter les transactions crypto
Dans une lettre interprétative publiée mardi, l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) a confirmé que les banques nationales américaines sont autorisées à mener des transactions crypto en tant que principal sans risque. Concrètement, cela signifie qu’elles peuvent jouer un rôle d’intermédiaire entre deux clients sans détenir les actifs numériques sur leur bilan. L’OCC précise que cette activité relève bien du métier bancaire tel que défini par la législation en vigueur.
Le régulateur insiste néanmoins sur les exigences strictes en matière de conformité. « Les banques doivent s’assurer que toute activité crypto est légalement permise et conforme à leurs pouvoirs statutaires », lit-on dans le document. Le principal risque identifié est celui du crédit contrepartie, notamment lors du règlement des transactions. L’OCC rappelle que la gestion du risque de crédit contrepartie fait partie intégrante du métier bancaire, et que les banques ont l’expérience nécessaire pour le gérer.
Une étape vers l’intégration institutionnelle du marché crypto
Ce feu vert n’est pas un hasard du calendrier. Il intervient au lendemain d’une déclaration du contrôleur en chef, Jonathan Gould, affirmant que les firmes crypto souhaitant une charte bancaire fédérale devraient être traitées comme des institutions financières traditionnelles. Selon lui, « il n’existe aucune justification pour considérer les actifs numériques différemment », soulignant que les banques gèrent déjà des services de garde électronique depuis des décennies.
Ce changement de ton tranche avec la posture adoptée sous l’administration précédente, souvent accusée de freiner le secteur à travers ce que certains ont appelé l’Operation Choke Point 2.0. Avec l’arrivée de Donald Trump à la présidence en janvier, les signaux fédéraux se sont inversés, adoptant une attitude plus favorable aux actifs crypto. Ce contexte politique contribue clairement à l’évolution des lignes du régulateur bancaire.
Cette clarification pourrait ouvrir la voie à l’essor de services de courtage crypto directement intégrés dans le système bancaire américain. Pour les exchanges, cela représente un futur concurrent de taille. Pour les clients, c’est potentiellement une alternative plus sûre, dans un cadre réglementaire clair. Reste à voir comment les banques saisiront cette opportunité et si d'autres régulateurs suivront l’exemple de l’OCC.