Face à la croissance rapide de la finance décentralisée, la SEC amorce un virage stratégique. Le régulateur américain annonce une initiative inédite, « Project Crypto », pour adapter son cadre réglementaire à l’ère du numérique. Un tournant majeur qui intervient après des mois de critiques sur sa gestion du secteur crypto.
Une stratégie de modernisation pour encadrer les cryptos
Le président de la SEC, Paul Atkins, a officiellement lancé « Project Crypto », un programme de réforme destiné à faire entrer la régulation financière américaine dans le XXIe siècle. Ce plan répond aux recommandations émises dans le dernier rapport du President’s Working Group on Digital Assets.
« Beaucoup des règles et règlements actuels de la Commission ne sont plus adaptés au XXIe siècle — encore moins aux marchés on-chain », a déclaré Atkins. Le président de la SEC souhaite mettre fin aux barrières réglementaires qui freinent l’innovation et la concurrence, au détriment des investisseurs particuliers.
Le cœur du projet repose sur deux chantiers majeurs. D’un côté, une simplification des règles d’enregistrement pour permettre aux courtiers de proposer plusieurs types d’actifs avec une licence unique. De l’autre, une clarification structurelle entre actifs numériques considérés comme des commodities (la majorité des cryptomonnaies) et ceux classés comme titres financiers.
Un virage réglementaire assumé sous l’ère Atkins
Depuis son arrivée à la tête de la SEC, Paul Atkins marque une rupture. L’agence met fin à la stratégie de régulation par l’exécution, longtemps critiquée par l’écosystème crypto, et privilégie désormais une approche réglementaire plus prévisible.
Dans ce cadre, Atkins plaide pour l’instauration de périodes de grâce ou d’exemptions réglementaires. Celles-ci bénéficieraient aux projets en phase de lancement, aux ICOs ou encore aux logiciels décentralisés. Le but : éviter que la menace de poursuites judiciaires ne tue l’innovation dans l’œuf. « Les projets émergents ne doivent pas être écrasés par la peur d’un contentieux », a-t-il estimé.
Autre point fort de son intervention : la protection du droit à l’auto-conservation des actifs numériques. Le président de la SEC a précisé que les entreprises ne devaient pas être contraintes à créer des organisations autonomes décentralisées (DAO) simplement pour échapper à la régulation.
Ces orientations s’inscrivent dans une dynamique plus large. En mai, la SEC a publié des directives affirmant que les revenus tirés du staking sur des blockchains proof-of-stake ne relèvent pas de la définition d’une opération sur titres. En juillet, elle a également validé la création et la rédemption en nature pour les ETF crypto, une mesure attendue de longue date par les grands acteurs institutionnels.
Avec le « Project Crypto », la SEC amorce un tournant stratégique dans son rapport aux cryptomonnaies. Le mandat d’Atkins s’annonce comme une tentative de réconcilier innovation technologique et régulation financière. En adoptant les recommandations de la Maison-Blanche, la SEC entend affirmer le leadership américain dans la finance numérique. Reste à savoir si ces réformes suffiront à restaurer la confiance entre les autorités et les entrepreneurs du Web3.