Alors que les cryptomonnaies continuent de gagner en popularité, les régulateurs du monde entier sont inquiets quant à la nécessité de réguler cet écosystème en constante évolution. Pour répondre à ces inquiétudes, le Conseil de stabilité financière (CSF) du G20 a élaboré un cadre réglementaire mondial pour les cryptomonnaies. Découvrons ensemble les recommandations du CSF en la matière dans la suite.
Recommandations pour les exchanges de cryptomonnaies et les stablecoins
L'une des principales recommandations du CSF concerne les exchanges de cryptomonnaies. Le conseil insiste sur la nécessité de séparer clairement les actifs numériques des clients de ceux de la plateforme elle-même, afin d'éviter tout conflit d'intérêts.
Cette mesure vise à garantir la protection des actifs des utilisateurs en cas de faillite ou de problèmes financiers de la plateforme. En outre, les fonctions des plateformes devraient également être clairement séparées pour prévenir tout malentendu ou abus.
Le CSF s'est également penché sur les stablecoins qui pourraient être utilisés à l'échelle internationale, qualifiés de « stablecoins mondiaux ». Selon les recommandations, tout émetteur de stablecoins doit avoir au moins une entité juridique ou une personne physique désignée comme organe de gouvernance. Cette exigence a pour objectif de renforcer la transparence et la responsabilité des émetteurs de ces actifs numériques.
De plus, les émetteurs de « stablecoins mondiaux » doivent détenir des réserves financières équivalentes à la valeur de leurs stablecoins en circulation, avec un ratio minimal de 1:1. Cette mesure vise à garantir que les stablecoins émis puissent toujours être échangés contre des monnaies fiduciaires à tout moment. Cependant, il existe une exception pour les émetteurs soumis à des exigences prudentielles comparables à celles des banques commerciales, leur permettant d'ajuster le ratio de réserve.
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Une réglementation adaptée à chaque juridiction
Le CSF recommande également une approche réglementaire adaptée à chaque juridiction pour les « stablecoins mondiaux ». Il exhorte les autorités à ne pas autoriser ces stablecoins à opérer sur leur territoire, à moins que les émetteurs ne se conforment pleinement aux exigences spécifiques de chaque pays.
En conséquence, les émetteurs de ces actifs pourraient être tenus d'obtenir des permis d'exploitation dans chaque pays où ils souhaitent opérer. La mise en œuvre complète de ces recommandations est prévue pour 2025, ce qui laisse aux entreprises et aux pays un délai raisonnable pour se conformer à ces nouvelles règles mondiales.
Le CSF prévoit de présenter un rapport sur les politiques existantes et les questions réglementaires au G20 en septembre 2023. Ce rapport évaluera la conformité des différentes économies aux recommandations et mettra en évidence les progrès réalisés dans la réglementation des cryptomonnaies à l'échelle mondiale.
Le CSF estime que ses nouvelles recommandations peuvent être utiles aux entreprises désirant aller au-delà des législations existantes telles que le cadre MiCA. Il est évident que l'établissement de normes mondiales pour les cryptomonnaies marquera un tournant dans la réglementation de ces actifs numériques. Il reste à voir comment celles-ci seront appliquées à travers le monde et quel impact elles auront sur ce secteur en pleine expansion.