Alors que l’Union européenne déploie son cadre phare, le Markets in Crypto-Assets (MiCA), la promesse d’un marché unifié est déjà mise à l’épreuve.

Dans le dernier épisode de Byte-Sized Insight, Cointelegraph s’interroge sur la capacité du MiCA à tenir ses engagements.

Promesses vs réalité

La réglementation avait été conçue pour simplifier la vie des entreprises crypto grâce à un système de licence unique valable dans les 27 États membres. Une fois enregistrées dans un pays, elles pouvaient proposer leurs services dans toute l’Union sans devoir jongler avec des règles locales disparates.

Mais moins d’un an après la mise en œuvre, les régulateurs de pays comme la France, l’Italie ou l’Autriche expriment leurs craintes. Le passeport européen pourrait inciter certaines entreprises à choisir les juridictions les plus souples, favorisant ainsi l’arbitrage réglementaire.

« La compétition réglementaire en Europe n’a rien de nouveau », rappelle Jérôme Castille, responsable conformité et affaires réglementaires Europe chez CoinShares.

« Nous avons déjà vu les plateformes de trading grand public affluer vers Chypre et Malte sous MiFID. Avec MiCA, on espérait que les choses seraient différentes. Mais on constate encore que les sociétés privilégient les juridictions jugées plus accommodantes. Et si les acteurs commencent à penser que toutes les licences ne se valent pas, la promesse d’un marché unique disparaît. »

Selon Castille, le problème n’est pas l’absence de règles mais leur mise en œuvre inégale. « L’Europe offre déjà un niveau de protection des investisseurs très élevé, probablement le plus fort au monde », explique-t-il.

« Le vrai enjeu, c’est de garantir une application cohérente de MiCA. Sans lignes directrices claires, chaque régulateur national prend ses propres décisions. C’est de là que naissent les divergences et l’arbitrage réglementaire. Si nous parvenons à harmoniser cela, le marché deviendra à la fois sûr et attractif pour les acteurs mondiaux. Sinon, l’innovation ira voir ailleurs. »

Les petits acteurs face aux grands

Pour les petites entreprises, la mise en œuvre de MiCA est particulièrement éprouvante. Marina Markezic, directrice exécutive de l’European Crypto Initiative, souligne que l’écart de moyens entre régulateurs et le rythme imposé par les nouvelles règles pourraient étouffer les startups.

« Il est très difficile de se mettre en conformité dans un délai aussi court », constate-t-elle.

« Pour les grands acteurs, disposer d’un accès unique à l’ensemble du marché européen est une opportunité formidable. Mais pour les petites structures, c’est un poids énorme, et certaines risquent de ne pas survivre à ce processus. »

Si MiCA devait incarner le leadership de l’Europe en matière de régulation crypto, son succès dépendra de l’application uniforme des règles dans tout le bloc.

Comme le rappelle Markezic : « Il y a 27 autorités nationales compétentes qui surveillent la même réglementation. Certaines sont grandes, d’autres petites, certaines très expérimentées, d’autres beaucoup moins. C’est un véritable test pour l’Europe : sommes-nous capables d’assurer une supervision cohérente ? »

Écoutez l’épisode complet de Byte-Sized Insight sur la page Podcasts de Cointelegraph, sur Apple Podcasts ou sur Spotify. Et découvrez aussi l’ensemble de nos autres émissions !