Les memecoins, ces cryptos fantaisistes aux valorisations parfois délirantes, ont toujours été un casse-tête réglementaire. Alors que la SEC multiplie les actions contre les actifs numériques, elle vient de trancher : les memecoins ne sont pas des valeurs mobilières. Une bonne nouvelle pour les amateurs de ces actifs souvent volatils ? Pas si vite. L’agence prévient que toute fraude impliquant ces cryptos reste dans son collimateur.

La SEC déclare que les memecoins ne sont pas des valeurs mobilières

Dans une déclaration du 27 février, la Division of Corporation Finance de la SEC a affirmé que les memecoins « ne constituent pas une offre et une vente de valeurs mobilières en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières » et sont plutôt comparables à des « objets de collection ». En conséquence, les transactions impliquant ces actifs ne nécessitent pas d’enregistrement auprès de la SEC.

La décision repose notamment sur le fait que ces cryptos ne répondent pas aux critères du Howey Test, le standard clé pour définir un actif financier comme une valeur mobilière. Cependant, la SEC prend soin de préciser que cette déclaration n’a aucune valeur juridique contraignante. Elle ne constitue ni une réglementation officielle, ni une décision validée par la commission elle-même.

Une exemption qui ne protège pas des poursuites pour fraude

Si la SEC écarte les memecoins du champ des valeurs mobilières, elle ne ferme pas la porte aux poursuites en cas de fraude. L’agence souligne que la vente frauduleuse de ces actifs cryptos « pourrait faire l’objet de mesures d’application de la loi ou de poursuites par d’autres agences fédérales ou étatiques ». Ce point est crucial : si l’argument de la SEC sur la nature des memecoins les exclut de certaines régulations, il n’offre aucune immunité aux projets abusifs ou trompeurs.

D’ailleurs, cette déclaration intervient dans un contexte politique tendu. Le même jour, ABC News révélait que des députés démocrates préparent un projet de loi interdisant aux responsables publics, y compris le président des États-Unis, de promouvoir ou de lancer des actifs crypto, y compris des memecoins. Une référence implicite à Donald Trump et Melania Trump, qui ont récemment commercialisé leurs propres tokens.

En déclarant que les memecoins ne sont pas des valeurs mobilières, la SEC envoie un signal clair : ces actifs crypto échappent à certaines régulations, mais restent sous surveillance. Cette annonce pourrait être favorable à l’innovation dans l’univers des memecoins, en réduisant l’incertitude juridique. Toutefois, les risques de fraudes et de manipulations de marché restent élevés, et la SEC n’hésitera pas à intervenir en cas d’abus. Dans un marché ultra-spéculatif, cette clarification est une arme à double tranchant.