La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis poursuit activement sa répression contre les entreprises crypto. Pour preuve, elle vient de déposer une modification de sa plainte contre un entrepreneur crypto très connu, Justin Sun. La SEC accuse notamment le fondateur de Tron d’avoir commercialisé illégalement les cryptomonnaies Tron (TRX) et BitTorrent (BTT) aux États-Unis.
La SEC réitère ses accusations contre le fondateur de Tron
Depuis mars 2023, la SEC mène une bataille juridique contre le fondateur de Tron, Justin Sun. Le régulateur américain vient d’intensifier son offensive contre M. Sun auprès du tribunal de District des États-Unis pour le District Sud de New York. En effet, il a déposé une requête pour établir une juridiction personnelle sur l’entrepreneur crypto concernant ses différentes activités aux États-Unis.
Par cette action, la SEC veut contrecarrer Justin Sun qui avait tenté de rejeter le procès de mars 2023. L’entrepreneur crypto s’était basé sur le fait que les opérations des sociétés qu’il gère échappent à la compétence du régulateur américain. Cependant, la SEC déclare qu’il est resté aux États-Unis pendant plus de 80 jours en 2017, plus de 120 jours en 2018 et environ 180 jours en 2019.
Le régulateur pense donc avoir une portée légitime dans cette affaire au vu de tous les voyages d’affaires de M. Sun dans des villes américaines. L’entrepreneur crypto chinois s’est rendu notamment à New York, Boston et San Francisco pour promouvoir les tokens TRX et BTT.
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Les défendeurs militent pour une réglementation crypto claire
Dans la nouvelle plainte, la SEC accuse Sun de négociation manipulatrice, de promotion illégale ainsi que d’offre et de vente non enregistrées de titres d’actifs crypto. Le régulateur précise que l’entrepreneur a mené ces actions par l’intermédiaire de la Fondation Tron, de la Fondation BitTorrent et de Rainberry.
Pour les défendeurs, cette affaire montre à quel point il est urgent de mettre en place une réglementation crypto claire. Selon eux, la SEC pourrait finir par déstabiliser le marché crypto mondial sans un cadre réglementaire précis indiquant ce qui fait d'un token un titre.
La procédure juridique engagée par la SEC contre le fondateur de Tron n’a pas beaucoup affecté les tokens TRX et BTT. En effet, les prix des deux cryptos mises en causes dans cette affaire n’ont présenté que de légères fluctuations après l'annonce de la nouvelle offensive du régulateur.