La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a récemment fait face à des revers embarrassants dans son affaire contre la startup de cryptomonnaie DEBT Box. Alors que le régulateur persiste à soutenir le gel des actifs de DEBT Box, ses propres erreurs ont été mises en lumière, suscitant des préoccupations quant à la gestion de l'affaire.
Les allégations de la SEC contre la startup crypto
Le 3 août, la SEC a annoncé avoir obtenu une ordonnance de gel temporaire des actifs de DEBT Box, accusant la société d'avoir escroqué des investisseurs pour un montant total de 49 millions de dollars. Le régulateur a également allégué que la société avait faussement déclaré avoir une activité réelle et tentait de transférer des actifs à l'étranger pour échapper à sa juridiction.
Cependant, en octobre, le tribunal a dissous l'ordonnance restrictive initialement obtenue, estimant que les allégations n'étaient pas suffisamment étayées. En novembre, le juge fédéral de l'Utah, Robert J. Shelby, a vivement critiqué les avocats de la SEC pour leur conduite dans l'affaire DEBT Box.
Ce dernier a exigé une justification de l'ordonnance restrictive demandée par la SEC pour geler les actifs de la startup crypto. Il a également sommé le régulateur d'expliquer son affirmation selon laquelle DEBT Box tentait de transférer frauduleusement ses actifs à l'étranger pour échapper à la juridiction de la SEC.
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Le mea culpa de la SEC
Face à ces accusations, la SEC a reconnu ses erreurs dans une réponse adressée au tribunal, indiquant avoir mal formulé certaines des accusations. Le régulateur a également admis ne pas avoir répondu aux attentes en matière d'exactitude et de franchise devant le tribunal, soulignant que certaines déclarations étaient des déductions.
Néanmoins, la SEC a affirmé avoir agi de bonne foi et maintient la légitimité de l'ordonnance restrictive. Pour remédier à la situation, elle a pris des mesures correctives en chargeant des avocats de son bureau régional de Denver de superviser l'affaire à l'avenir. De plus, la division de l'application des lois de la SEC mettra en place une formation obligatoire sur le devoir d'exactitude et de franchise pour son personnel.
Bien que la SEC ait pris des mesures correctives, l'affaire soulève des préoccupations quant à sa gestion et à la validité de l'ordonnance restrictive initiale. Elle donne également du grain à moudre aux détracteurs du régulateur, qui reprochent à ce dernier un manque de transparence à l’égard de l’industrie crypto.