La réglementation crypto aux États-Unis est à un tournant. Alors que le Congrès débat d’une réforme cruciale de la structure des marchés numériques, Paul Atkins, président par intérim de la SEC, s’est exprimé lors d’une conférence à la Fed de Philadelphie. Sa prise de parole soulève des interrogations majeures sur l’avenir de l’application des lois dans l’écosystème crypto. Entre promesse de modernisation et volonté de rassurer sur la fermeté de l’agence, les propos d’Atkins marquent une rupture potentielle. Voici ce qu’il faut en retenir.

Vers une taxonomie des tokens ancrée dans le test de Howey

Lors de son discours à la Réserve fédérale de Philadelphie, Paul Atkins a détaillé les plans de la SEC dans le cadre du projet législatif en cours au Congrès. Il a annoncé que l'agence envisageait « d’établir une taxonomie des tokens », fondée sur le célèbre test de Howey. Objectif : distinguer plus clairement ce qui constitue une valeur mobilière. Atkins a explicitement mentionné que « les contrats d’investissement peuvent prendre fin » et que certains tokens, bien que lancés dans un cadre de levée de fonds, peuvent cesser d’être considérés comme des valeurs mobilières une fois leur phase initiale terminée.

Dans cette optique, Atkins a précisé que sous sa direction, la SEC ne considérait pas comme des valeurs mobilières les commodités numériques, objets de collection numériques, outils numériques ou tokens d’infrastructure réseau. En revanche, les « valeurs mobilières tokenisées » resteraient pleinement sous la juridiction de la SEC. Il évoque aussi l’idée d’« un régime d’offres sur mesure pour les actifs crypto liés à un contrat d’investissement », une initiative qu’il espère voir intégrée à la législation en discussion.

Une promesse de modernisation, sans relâchement des contrôles sur la crypto

Malgré l’apparente ouverture réglementaire, Atkins a fermement rejeté toute idée de laxisme. Il a averti : « Ce n’est pas une promesse d’application laxiste à la SEC. La fraude reste la fraude. » Il a insisté sur le fait que, même si certains actifs numériques pourraient sortir du champ des valeurs mobilières, l’agence continuerait à protéger les investisseurs contre toute forme d’abus. Atkins souligne également que la régulation des activités illicites ne repose pas uniquement sur la SEC : « Le gouvernement fédéral dispose de nombreuses autres agences compétentes pour surveiller les conduites illicites. »

Par ailleurs, sa déclaration intervient alors que le projet de loi avance au Sénat, malgré la paralysie du gouvernement américain. Celui-ci vise à clarifier les rôles respectifs de la SEC et de la CFTC dans la régulation des actifs crypto. Cette progression législative a été signalée cette semaine avec la publication d’un projet de loi par les républicains de la commission sénatoriale de l’agriculture, en charge des marchés à terme.

Au-delà des discours, l’intervention d’Atkins marque un tournant stratégique : celui d’une réglementation crypto plus nuancée, sans renoncer à sa mission de protection. Si cette évolution se concrétise dans la loi, elle pourrait ouvrir la voie à un environnement juridique plus clair pour les projets Web3, tout en maintenant une vigilance renforcée face aux dérives.