Une enquête qui aurait été lancée par la Securities and Exchange Commission (SEC) sur le prétendu trading de titres non enregistrés par Coinbase pourrait avoir des répercussions « graves et dissuasives » sur les exchanges de cryptomonnaies et les projets de tokens, selon un expert juridique.

Michael Bacina, un avocat australien spécialisé dans les actifs numériques chez Piper Alderman, a déclaré à Cointelegraph que l'impact sur les exchanges et les projets pourrait se produire, que les tokens soient finalement considérés comme des titres ou non.

« Étant donné que de nombreux tokens que la SEC a qualifiés de valeurs mobilières dans le cadre de ses poursuites pour délit d'initié sont cotés et négociés sur Coinbase et d'autres bourses, cette enquête pourrait avoir des répercussions graves et dissuasives à la fois sur ces exchanges et sur les projets de tokens, que la conclusion finale soit ou non que les tokens sont ou ne sont pas des valeurs mobilières. »

Un rapport de Bloomberg publié lundi a cité des sources indiquant que l'exchange de cryptomonnaies fait face à une enquête de la SEC visant à déterminer si elle a indûment permis aux investisseurs américains de négocier des actifs qui auraient dû être enregistrés en tant que titres.

Le rapport a cité trois personnes « familières avec la question » comme disant que l’enquête est menée par l'unité d'application de la Securities and Exchange. Elle est distincte de son enquête sur un prétendu délit d'initié.

M. Bacina a noté que Coinbase « pourrait être confronté à des amendes très importantes » ou être obligé de s'enregistrer en tant que bourse aux États-Unis à la suite de l'enquête.

Cependant, il a également noté qu' « étant donné qu'ils ont identifié à juste titre les principales incompatibilités de conformité entre les systèmes de blockchain et les réglementations existantes du marché américain, il pourrait être difficile, voire impossible, pour leur modèle d'affaires actuel d'exister en tant que bourse autorisée et enregistrée ».

« Cette action de la SEC ne semblerait pas alignée avec l'encouragement d'un engagement proactif de l'industrie ; Coinbase a un historique d'engagement de bonne foi sur les questions réglementaires et a indiqué que la SEC a examiné ses critères de cotation des tokens ».

Bacina a noté que les réglementations adaptées aux besoins nécessitent une consultation de l'industrie, une transparence et une prise en compte des considérations politiques.

« La meilleure façon de favoriser l'innovation que peuvent apporter la blockchain et la crypto est un engagement transparent entre les régulateurs et le secteur, et la publication d'orientations claires », a-t-il ajouté.

« Un commissaire de la CFTC a appelé cela, à juste titre, la 'réglementation par l'application' et ce n'est pas une façon idéale de fournir des orientations ou de la clarté à une industrie en croissance et en développement rapides », a-t-il ajouté.

Coinbase riposte

Pendant ce temps, Coinbase a continué à nier qu'elle avait listé des titres.

Le 25 juillet, Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, a réaffirmé à ses abonnés sur Twitter qu'il était « confiant » dans le « processus de diligence rigoureux » de la plateforme, qui empêche les titres d'y figurer.

 Je suis heureux de le dire et de le redire : nous sommes convaincus que notre processus de diligence rigoureux - un processus que la SEC a déjà examiné - maintient les titres hors de notre plateforme, et nous sommes impatients de nous engager avec la SEC sur cette question. Un petit rappel : https://t.co/SaacvrZEiU - paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) 26 juillet 2022

Il a également reposté un article de blog dont il est l'auteur, intitulé « Coinbase ne répertorie pas les titres. Fin de l'histoire », qui a été publié pour la première fois le 22 juillet.

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La révélation de l'enquête lundi a coïncidé avec une chute du cours de l'action de Coinbase Global Inc, qui a dégringolé de 21 % dans la nuit, selon les données du NASDAQ.

Mardi, l'exchange de cryptomonnaies a vu une quantité massive d'actions abandonnées par la société d'investissement Ark Investment Management de Cathie Wood - qui a vendu plus de 1,4 million d'actions Coinbase (COIN), ce qui représente un peu plus de 75 millions de dollars sur la base du cours de clôture de mardi.