L'exchange de cryptomonnaies Coinbase a été cité comme défendeur dans une plainte déposée par NanoLabs - la société derrière la monnaie numérique Nano (NANO) - pour violation présumée de marque déposée.

Dans la plainte introduite le 24 février auprès de la California Northern District Court, NanoLabs affirme que les contrats à terme Nano Bitcoin et Nano Ethereum de Coinbase enfreignent les droits de marque qui leur appartiennent.

Il est également allégué que la contrefaçon a causé un préjudice économique à NanoLabs et a affaibli son identité de marque, entraînant un « dommage réel et un préjudice irréparable ».

Colin LeMahieu a fondé la monnaie numérique Nano en 2014, qui s'appelait initialement RaiBlocks. Elle a été rebaptisée Nano le 31 janvier 2018.

Des années plus tard, Coinbase a lancé son contrat à terme Nano Bitcoin le 27 juin 2022, et son contrat à terme Nano Ethereum le 29 août 2022.

Coinbase Derivatives Exchange a lancé les contrats à terme Nano #Bitcoin. Voici les courtiers avec lesquels nous nous sommes associés pour que vous puissiez le négocier : @Tradovate@NinjaTrader@IronbeamFutures@RealEdgeClear@S5Trading@optimusfutures pic.twitter.com/jDD23hC1iv - Coinbase (@coinbase) 29 juin 2022

Dans sa plainte, NanoLabs a affirmé que les offres lancées par Coinbase sont des « produits dérivés » basés sur le bitcoin (BTC) et l'ether (ETH), qui « sont identiques ou très similaires » à sa monnaie numérique Nano.

La société a soutenu aussi que Coinbase vise le même type de consommateurs qu'elle, à savoir « ceux qui cherchent à investir dans une monnaie numérique et à l'utiliser », et que les marques des produits de Coinbase « sont identiques et [...] similaires au point de prêter à confusion » à NanoLabs.

Elle a prétendu en outre que Coinbase avait pleinement connaissance de la monnaie numérique Nano avant de lancer ses produits, en raison de la correspondance entre les deux sociétés à partir de 2018, qui a ensuite abouti au refus présumé par Coinbase de la demande de NanoLab de coter Nano sur son exchange. 

Nano est une #MonnaieNumérique qui peut être dépensée, envoyée et acceptée partout dans le monde. Une monnaie facile à utiliser, durable et ouverte à tous. Visitez https://t.co/XGTa4OlvAr pour en savoir plus. pic.twitter.com/ZWvfSFLLtO - Nano (@nano) 30 août 2022

« Ainsi, depuis au moins le 17 octobre 2018, divers chefs de service et directeurs, ainsi que des associés, dans divers départements de Coinbase connaissaient la monnaie numérique Nano. »

NanoLabs a par ailleurs fait valoir que Coinbase aurait dû « savoir que le fait de proposer le Nano Bitcoin sur son exchange de dérivés ne ferait qu'accroître la confusion des consommateurs ».

« En particulier parce que la monnaie numérique Nano n'est pas cotée sur l'exchange de Coinbase, et que les défendeurs ne fournissent aucun avertissement, aucune distinction, ou autre pour éduquer les consommateurs sur ce point », peut-on lire dans les documents judiciaires.

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NanoLabs demande à la Cour une injonction à l'encontre de Coinbase pour l'empêcher d'utiliser le mot « Nano » et toutes les marques associées et les noms de domaine de nature similaire.

NanoLabs demande également au moins 5 millions de dollars de dommages et intérêts, une publicité corrective de la part de Coinbase, la destruction de tous les matériels portant atteinte à la marque Nano et la confiscation de tous les bénéfices réalisés par Coinbase en utilisant les marques Nano. Elle a demandé un procès avec jury.

Extrait de la plainte de NanoLabs contre Coinbase. Source : Courtlistener

Cointelegraph a contacté Coinbase et NanoLabs pour un commentaire mais n'a pas reçu de réponse au moment de la publication de cet article.