L’exchange américain coté en bourse a confirmé qu’il envisage d’obtenir une licence bancaire fédérale, ce qui marquerait un pas vers une intégration plus poussée aux services bancaires classiques.
Dans une déclaration transmise à Cointelegraph, un porte-parole de Coinbase a précisé que la société étudiait activement cette possibilité, sans avoir encore pris de décision officielle.
« C’est une option que nous examinons de près, mais aucune décision formelle n’a encore été prise », a déclaré le porte-parole à Cointelegraph.
Ces déclarations font suite à plusieurs rapports suggérant que Coinbase, ainsi que d'autres acteurs majeurs du secteur, envisageraient eux aussi de solliciter une licence bancaire américaine. Parmi les entreprises mentionnées figurent les émetteurs de stablecoins Circle et Paxos, ainsi que le dépositaire crypto BitGo.
Coinbase n’a pas précisé pourquoi elle envisageait cette démarche. Toutefois, une telle licence pourrait permettre aux sociétés crypto de fonctionner comme des institutions financières classiques, en acceptant des dépôts et en accordant des prêts. Cointelegraph a également contacté les autres entreprises concernées par cette initiative.
Les entreprises qui obtiennent une licence bancaire sont soumises à une surveillance réglementaire bien plus stricte. C’est le cas d’Anchorage Digital, une entreprise crypto qui détient déjà une charte bancaire fédérale.
Toutefois, cela ne les met pas à l’abri des enquêtes. Selon des sources récentes, le groupe El Dorado du Département de la Sécurité Intérieure (DHS) mène actuellement une enquête sur Anchorage Digital Bank.
Vers une vague de demandes de licences ?
Ces évolutions interviennent après que l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) a accordé en 2021 une approbation conditionnelle préliminaire à Paxos pour une charte bancaire américaine. Les régulateurs américains semblent aujourd’hui adopter une approche plus conciliante vis-à-vis des cryptomonnaies, notamment en ce qui concerne l’intégration des stablecoins dans le système financier classique.
Ce changement d’attitude se manifeste à différents niveaux du gouvernement fédéral. Récemment, le président de la Réserve fédérale, Jerome Powell, a déclaré que face à l’adoption croissante des actifs numériques, il serait judicieux de mettre en place un cadre légal pour les stablecoins. Il a également reconnu que ce secteur proposait une utilité concrète susceptible de séduire un large public.
Une réglementation des stablecoins en pleine mutation
Début avril, la commission des services financiers de la Chambre des représentants a adopté un projet de loi républicain visant à encadrer les stablecoins : le STABLE Act (Stablecoin Transparency and Accountability for a Better Ledger Economy).
Un autre texte progresse également dans le processus législatif américain : le GENIUS Act (Guiding and Establishing National Innovation for US Stablecoins). Ces deux projets se distinguent dans leur approche actuelle de la régulation du secteur.
Le GENIUS Act, déposé en premier, a été adopté par la commission bancaire du Sénat à la mi-mars. Le STABLE Act, quant à lui, insiste sur une supervision fédérale plus stricte, alors que le GENIUS Act propose une voie plus souple prenant en compte à la fois les régulations des États et celles du gouvernement fédéral.
Le STABLE Act prévoit notamment un moratoire de deux ans sur l’émission de stablecoins adossés à des actifs numériques émis par leurs propres créateurs. Il impose également que les réserves de ces stablecoins soient séparées des fonds d’exploitation de l’entreprise.
Le GENIUS Act, de son côté, entend définir un cadre juridique pour les paiements en stablecoins. Il vise à renforcer la domination mondiale du dollar en s’appuyant sur les émetteurs américains. Ce texte inclut aussi des exigences renforcées en matière de lutte contre le blanchiment, de liquidité, de réserve et de vérification des sanctions. Il classifie les émetteurs de stablecoins comme des institutions financières.