L'un des fondateurs de la collection NFT copiant les Bored Ape Yacht Club (BAYC), RR/BAYC, a déposé un avis d'opposition contre 10 demandes de marques déposées par Yuga Labs.
Cette décision marque un nouveau rebondissement dans le conflit de propriété intellectuelle qui oppose les créateurs de BAYC, Yuga Labs, aux fondateurs de RR/BAYC, Ryder Ripps et Jeremy Cahen.
Le 9 février, Jeremy Cahen a déposé un avis d'opposition auprès du Conseil d'appel des marques de l'Office américain des brevets et des marques (USPTO). Au moment de la rédaction du présent article, le statut d'opposition de toutes les marques déposées était « en attente ».
Les demandes d'enregistrement de marques de Yuga Labs ont été soumises pour la plupart dans la seconde moitié de 2021. Elles couvrent un ensemble de logos, d'œuvres d'art et de marques de BAYC pour une utilisation potentielle dans des produits numériques tels que des œuvres d'art basées sur des tokens non fongibles (NFT), des cartes à collectionner et des articles à porter dans le metaverse.
Les documents déposés mentionnent également le potentiel des produits physiques BAYC, notamment les vêtements, les bijoux, les montres et les porte-clés, ainsi que les services de divertissement tels que les jeux, la télévision et la musique.
S'adressant à Bloomberg Law le 11 février, un porte-parole de Yuga Labs a minimisé les chances de succès de l'opposition de Cahen, et a suggéré que cette démarche n'était qu'une nouvelle tentative de causer des problèmes à l'entreprise.
« L'Office des marques a approuvé de manière préliminaire les demandes d'enregistrement des marques de Yuga Labs, et nous attendons avec impatience leur approbation complète en temps voulu. », ont-ils déclaré, ajoutant que :
« Le dépôt de Jeremy Cahen n'est qu'une nouvelle tentative de détourner l'attention du véritable problème, à savoir sa violation de la propriété intellectuelle de Yuga. »
Dans l'avis, Cahen présente une longue liste de « motifs d'opposition » aux dépôts de Yuga Labs. En particulier, M. Cahen affirme que la société a « abandonné tout droit » sur certains logos et maquettes en raison des ventes de NFT BAYC qui ont accordé « tous les droits » des images numériques aux propriétaires.
Il affirme également que Yuga Labs n'est pas le propriétaire légitime de certaines conceptions de crânes, car l'entreprise aurait remis les droits à l'organisation autonome décentralisée (DAO) ApeCoin en mars 2022.
En outre, M. Cahen affirme que Yuga Labs n'a pas fourni une « intention authentique d'utiliser légalement » les marques dans ses dépôts, car les NFT devraient être enregistrées et classées comme des titres en vertu de la loi fédérale.
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Les créateurs de BAYC, Yuga Labs, ont poursuivi les artistes numériques Ryder Ripps et Cahen en juin 2022 pour avoir utilisé les images de BAYC dans la collection RR/BAYC. La société a également allégué que le duo était intentionnellement « en train de troller Yuga Labs et d'escroquer les consommateurs » pour qu'ils achètent leurs NFT copiés.
L'action de Cahen intervient également trois jours après que Yuga Labs ait réglé une autre poursuite contre le site Web RR/BAYC et le développeur de smart contracts Thomas Lehman.
Dans le cadre de ce règlement, Lehman a essentiellement accepté une injonction permanente l'empêchant de prendre part à tout projet BAYC « similaire au point de prêter à confusion ». Dans une déclaration, Lehman a également pris ses distances avec Ryder Ripp et Cahen.