Le groupe de travail sur les actifs numériques, mis en place par le président Donald Trump, aurait appelé les régulateurs fédéraux à clarifier les règles de trading des actifs numériques. Cette demande s’inscrit dans une démarche plus large visant à faciliter l’adoption de nouveaux produits financiers, alors que la Maison-Blanche accorde une attention croissante à l’économie blockchain depuis l’adoption de trois lois distinctes sur les cryptos plus tôt ce mois-ci.
Ces propositions émanent du Working Group on Digital Asset Markets, créé par décret en janvier et dirigé par David Sacks.
Parmi les recommandations figurent des appels à la SEC (Securities and Exchange Commission) et à la CFTC (Commodity Futures Trading Commission) pour qu’elles « permettent immédiatement le trading d’actifs numériques au niveau fédéral », en clarifiant les règles liées à la conservation, au trading, à l’enregistrement et à la tenue des registres.
Le groupe demande également la suppression des « lenteurs bureaucratiques » qui freinent le déploiement de produits financiers innovants auprès du public. Sur le plan fiscal, les propositions invitent le Congrès à reconnaître les cryptomonnaies comme une nouvelle classe d’actifs, soumise à une version adaptée des règles fiscales existantes sur les valeurs mobilières ou les matières premières.
These ideas were reflected in July’s passage of the GENIUS Act, the CLARITY Act, and the Anti-CBDC Surveillance State Act — policies addressing everything from stablecoins and market structure to restrictions on central bank digital currencies.
Le groupe de travail a déjà joué un rôle majeur dans l’élaboration de la nouvelle approche de Washington en matière de régulation des cryptomonnaies. S’il n’a pas rédigé de lois, il a formulé des recommandations clés sur les cadres réglementaires liés aux actifs numériques, aux stablecoins, à la structure des marchés, à la fiscalité, à la conservation des fonds et à la supervision.
Ces propositions se retrouvent dans les trois textes adoptés en juillet : le GENIUS Act, le CLARITY Act et le Anti-CBDC Surveillance State Act. Ensemble, ces politiques traitent aussi bien des stablecoins et de l’architecture des marchés que des restrictions visant les monnaies numériques de banque centrale.
Donald Trump a promulgué le GENIUS Act le 18 juillet. Les lois CLARITY et Anti-CBDC ont été adoptées à la Chambre des représentants et doivent être examinées au Sénat à la rentrée parlementaire de septembre.
L’industrie crypto américaine salue une régulation favorable
L’offensive législative de l’administration Trump en faveur des cryptos commence déjà à transformer le paysage réglementaire pour l’adoption des actifs numériques. Après l’adoption de trois lois majeures en juillet, le Atlantic Council a déclaré : « Le scénario le plus probable reste l’arrivée de nouvelles entreprises, y compris des banques, sur le marché des actifs crypto. »
That shift is already underway. Major Wall Street players, including JPMorgan, Citigroup and Bank of America, have begun signaling plans to enter the stablecoin market.
Ce basculement a déjà commencé. De grands acteurs de Wall Street, comme JPMorgan, Citigroup et Bank of America, annoncent leurs intentions d’entrer sur le marché des stablecoins.
« Pour les Américains, cela signifie que leur banque pourrait bientôt proposer des stablecoins, voire des solutions tokenisées pour investir en bourse », a ajouté le Atlantic Council.
Des acteurs du secteur ont confié à Cointelegraph que le GENIUS Act, en particulier, pourrait devenir un catalyseur majeur pour la tokenisation des actifs du monde réel. La loi vise à lever les obstacles réglementaires et à faciliter l’intégration du dollar numérique dans l’économie tokenisée.
Michael Sonnenshein, ancien PDG de Grayscale et actuel président de la société de tokenisation Securitize, a déclaré au Wall Street Journal que le GENIUS Act devrait encourager les acteurs encore réticents à franchir le pas.
« Pour les émetteurs d’actifs restés en retrait ou peu enclins à s’engager pleinement dans l’univers des titres tokenisés, cette loi leur apporte désormais une forme de couverture réglementaire supplémentaire », a estimé Sonnenshein.