La régulation des cryptomonnaies par l'Union européenne entrera pleinement en vigueur dans quelques jours, mais il subsiste encore beaucoup d'incertitudes concernant le statut de l’USDT de Tether.
En décembre, l'échange crypto américain Coinbase a retiré de sa liste l'USDt (USDT) de Tether, invoquant la conformité avec le règlement sur les marchés des actifs crypto (MiCA) de l'UE.
Malgré ce retrait, le stablecoin a continué à être échangée dans l'UE. De nombreux exchanges attendent apparemment plus de clarté de la part des autorités européennes sur la conformité de l'USDT avec MiCA.
Les régulateurs de l'UE n'ont pas indiqué si l'USDt est conforme à MiCA, mais cela ne signifie pas que le stablecoin est vue comme non conforme en Europe, selon un membre de l'Alliance Crypto MiCA.
Le sort de l'USDt en Europe : Tous les yeux sont rivés sur la date limite de MiCA
« Aucun régulateur n'a explicitement déclaré que l'USDT n'était pas conforme, mais cela ne signifie pas qu'il l'est », a déclaré Juan Ignacio Ibañez, membre du Comité Technique de l'Alliance Crypto MiCA à Cointelegraph.
En ce qui concerne les exchanges comme Binance ou Crypto.com qui continuent à autoriser le trading de l'USDT, Ibañez a déclaré qu'il n'y avait aucune raison pour que les exchanges crypto retirent l'USDT de leur liste à la même date que Coinbase.
« La décision de Coinbase peut refléter une approche proactive pour éviter les risques de conformité de dernière minute ou l'incertitude réglementaire, une approche préventive », a-t-il déclaré.
Alors que l'entrée en vigueur totale de MiCA est prévue pour le 30 décembre, les retraits d'USDT au sein de l'UE sont toujours probables, a noté Ibañez, ajoutant :
« Nous devrions regarder la date du 30 décembre. La question est de savoir si tous les exchanges retireront l'USDT en même temps, si ce sera progressif ou si certains adopteront une approche 'attendre et voir' en espérant des déclarations des régulateurs. »
L'approche « attendre et voir » n'a pas beaucoup de sens par rapport aux autres exigences de MiCA, a déclaré Ibañez, suggérant que cela pourrait entraîner trop de risques réglementaires.
Rapports contradictoires sur les retraits d'USDT dans l'UE
Bien que certaines publications comme celle de Bloomberg ont indiqué que les exchanges crypto européens devaient retirer l'USDt de Tether de leur liste d'ici le 30 décembre, les régulateurs européens n'ont pas donné de telles indications à l'heure où nous écrivons ces lignes.
En octobre, l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF) a refusé de préciser si l’USDT était considéré comme un stablecoin restreint par MiCA. L’AEMF a seulement indiqué qu’elle travaillait avec les acteurs du marché pour clarifier les questions liées aux stablecoins.
Un porte-parole de l'AEMF a alors déclaré que le régulateur travaillait avec les participants du marché et d'autres parties prenantes pour aborder les problèmes liés aux stablecoins présentés dans MiCA.
Des rapports en ligne suggèrent que l’USDT pourrait cesser d’être échangé en Europe après le 30 décembre, bien que ces affirmations n’aient pas été confirmées.
Source: MMCrypto
Cointelegraph a contacté l'AEMF pour un commentaire sur le statut de l'USDt sous MiCA mais n'a pas reçu de réponse au moment de la publication.
Au 27 décembre, le trading de l'USDT continue sur de nombreux exchanges cryptos opérant en Europe, y compris Binance EU et Crypto.com, a appris Cointelegraph. Les exchanges n'ont pas commenté s'ils prévoyaient de retirer l'USDT de leur liste dans l'UE prochainement.
La phase transitoire de MiCA se termine en juillet 2026
Bien que la phase de mise en œuvre de MiCA se termine le 30 décembre 2024, il y a également une phase transitoire de 18 mois dans le calendrier total de 36 mois de MiCA.
Selon les informations officielles de l'AEMF, les États membres de l'UE auront l'option d'implémenter des "mesures transitoires" qui permettraient aux entités fournissant déjà des services d'actifs cryptos en vertu du droit applicable dans leurs juridictions de continuer à le faire pendant la phase transitoire de MiCA.
Calendrier de 36 mois de MiCA pour les entités fournissant déjà des services d'actifs cryptos. Source : AEMF
Parmi les mesures transitoires de MiCA, l'AEMF a mentionné la clause de « droit acquis ». Cette clause permet aux entités fournissant des services d'actifs cryptos conformément aux lois nationales applicables avant le 30 décembre 2024 de continuer à le faire jusqu'au 1er juillet 2026, ou jusqu'à ce qu'elles obtiennent ou se voient refuser une autorisation MiCA.
Une procédure d’autorisation simplifiée est également prévue pour les entités déjà autorisées au niveau national. Cependant, l’AEMF a noté que cette transition pourrait entraîner des niveaux de protection variables pour les consommateurs à travers les États membres.
« Pendant la phase transitoire, un mélange de régimes coexistera à travers les États membres, ce qui pourrait entraîner des niveaux de protection disparates pour les consommateurs de services d'actifs cryptos », a indiqué l'AEMF.
L'autorité de régulation a également fourni une liste des périodes de transition décidées par les États membres dans le cadre du MiCA. Selon ce document, 10 États membres et pays de l'Espace économique européen - dont la France et l'Estonie - bénéficieront d'une période de transition de 18 mois.
Extrait de la liste des périodes de maintien des droits acquis décidées par les États membres dans le cadre de l'accord MiCA. Source : AEMF
Huit autres juridictions de l'UE, telles que l'Autriche, la Grèce et l'Espagne, auront une période de transition de 12 mois, tandis que six autres — comme les Pays-Bas — auront une période de transition de six mois.