SushiSwap (SUSHI), une plateforme communautaire d’outils de finance décentralisée (DeFi), prévoit de mettre en place une structure juridique visant à atténuer les risques pour les détenteurs de tokens et les membres du protocole Sushi.
La nouvelle structure juridique de Sushi sera basée sur une proposition approuvée par la communauté le 20 mars, qui mentionnait la nécessité d’une association ou d’une fondation pour aider à fournir une clarté juridique et un soutien administratif à SushiDAO.
Proposal: Sushi Legal Structure
— veRSK (@KartelCrypto) March 20, 2022
To form an association or a foundation for Sushi DAO in order to provide clarity regarding the rights and obligations of token holders and contributors and limit their liability and mitigate the future risk.$SUSHI https://t.co/SHpKcpvjqP
veRSK : Proposition : Structure juridique de Sushi
Former une association ou une fondation pour la DAO Sushi afin de fournir une certaine clarté concernant les droits et obligations des détenteurs de tokens et des contributeurs et limiter leur responsabilité et atténuer le risque futur.$SUSHI https://t.co/SHpKcpvjqP - veRSK (@KartelCrypto) 20 mars 2022
Selon l’auteur de la proposition et membre de la communauté SushiSwap, Tangle, la fondation envisagée jouera un rôle clé dans la limitation de la responsabilité des contributeurs et, par conséquent, dans la croissance future de Sushi.
Compte tenu de la possibilité d’atténuer les risques et de limiter la responsabilité par une clarté juridique pour les détenteurs et les contributeurs, la proposition a reçu un vote à 100 % pour la mise en œuvre de la structure juridique.
Résultats du vote sur la proposition de structure juridique de Sushi. Source : Sushi Forum
Tangle estime une dépense initiale pouvant atteindre 100 000 dollars et un coût récurrent de 10 000 dollars pour mettre en place la fondation :
« Il y a plusieurs juridictions qui peuvent être envisagées pour former une entité DAO, mais le droit des associations suisses est actuellement la solution phare. »
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Afin de créer la fondation, la communauté Sushi mettra en œuvre un processus en quatre étapes, qui comprend déterminer et établir les membres, distribuer et transférer les tokens ainsi qu’établir les statuts de la fondation.
La proposition inclut également le besoin d’entités de service, notamment « l’entité de services DevCo et toute autre entité contribuant au noyau. » Les personnes résidant dans des juridictions favorables aux cryptomonnaies seront considérées comme des candidats idéaux pour être membres de la fondation.
Les membres de la communauté ont souligné l’importance de définir l’utilisation de la fondation et ce qu’elle possède :
"C’est définitivement un impératif, c’est vraiment le moment pour Sushi de se mettre à jour et d’avoir un bouclier juridique prêt pour tous les contributeurs. »
Voir aussi : La Fondation Dogecoin enregistre son nom et ses logos en tant que marque déposée dans l’UE
Alors que les petites communautés crypto s’infiltrent lentement dans le courant dominant, les fondations jouent un rôle crucial en dictant la future feuille de route et la pertinence du projet. Dans une tentative de passer au crible les imitateurs, la Fondation Dogecoin a enregistré « Doge », « Dogecoin » et ses logos associés en tant que marques commerciales dans l’Union européenne.
Much success.
— Dogecoin Foundation (@DogecoinFdn) March 2, 2022
It's a small victory that seems so very irrelevant given all that's currently happening in the world, but it's an important step.
Thank you @DACBeachcroft (& for this: @PageWhite_IP Germany), as well as @MosesSingerLLP for their representation in the USA. ♥️ 1/pic.twitter.com/nufaJLUSFG
Fondation Dogecoin : Grand succès.
C’est une petite victoire qui semble si peu pertinente compte tenu de tout ce qui se passe actuellement dans le monde, mais c’est une étape importante. Merci à @DACBeachcroft (& pour cela : @PageWhite_IP Allemagne), ainsi qu’à @MosesSingerLLP pour leur représentation aux États-Unis. ♥️ 1/pic.twitter.com/nufaJLUSFG - Fondation Dogecoin (@DogecoinFdn) 2 mars 2022
Comme le rapporte Cointelegraph, la Fondation Dogecoin a été confrontée à de nombreux problèmes liés à l’utilisation abusive de son nom et de son image. Selon l’ex-directeur Ross Nicoll, plusieurs parties ont déposé des marques pour Dogecoin, et « à l’été 2021, il y avait un procès potentiel contre les développeurs de la part de quelqu’un qui prétendait que nous étions responsables de ses fonds. »