Alors que le Congrès ne reviendra pas de sa pause estivale avant plusieurs semaines, certains parlementaires américains commencent déjà à indiquer comment ils comptent aborder les textes liés aux cryptos adoptés par la Chambre des représentants en juillet.
Lors d’une interview accordée dimanche à MSNBC, la sénatrice du Massachusetts Elizabeth Warren — figure parmi les plus critiques, associant souvent les actifs numériques aux activités illicites — a déclaré soutenir la régulation du secteur crypto. Toutefois, elle a laissé entendre son opposition à la réforme de la structure du marché crypto portée par le Digital Asset Market Structure Clarity Act (CLARITY Act), un texte présenté par les Républicains et adopté à la Chambre avec un soutien bipartisan.
« Nous avons besoin de régulation pour les cryptos », a déclaré Warren. « Mais nous n’avons pas besoin d’une régulation écrite par l’industrie crypto elle-même, qui alimente ce genre de corruption. Nous devons avoir des règles qui limitent la corruption, empêchent les élus d’y investir, et réduisent le risque que les cryptos fassent exploser l’économie. »
Cette déclaration montre que Warren compte intensifier ses efforts pour rallier les démocrates contre le CLARITY Act, dont l’examen par le Sénat est attendu à partir de septembre.
En juin, les dirigeants républicains de la commission bancaire du Sénat avaient indiqué vouloir faire adopter le texte d’ici le 30 septembre.
Des stablecoins à la structure du marché, puis aux CBDC ?
En juillet, de nombreux élus démocrates à la Chambre se sont alliés aux républicains pour adopter le CLARITY Act, un projet de loi encadrant également l’émission d’une monnaie numérique de banque centrale (CBDC) aux États-Unis, ainsi qu’un autre texte visant à réglementer les stablecoins de paiement : le GENIUS Act.
Le GENIUS Act, déjà validé par le Sénat, a été signé dans la foulée par le président Donald Trump, tandis que les deux autres projets devraient être examinés après la pause estivale du Congrès.
La Maison-Blanche s’est également invitée dans le débat sur la structure du marché crypto. Le 30 juillet, un groupe de travail sur les actifs numériques, mis en place sous l’administration Trump, a présenté ses recommandations pour clarifier la réglementation. Le rapport détaille le partage des compétences entre les principaux régulateurs financiers américains — la Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) — sur certains types de tokens.
« Sans un système de classification clair et complet, les acteurs du marché ont dû naviguer dans un patchwork d’interprétations et de directives — un véritable champ de mines pour les acteurs de bonne foi qui tentent de faire avancer le secteur », souligne le rapport. « Une taxonomie plus claire et acceptée par tous est essentielle pour garantir à la fois un développement sain de l’écosystème des actifs numériques et la protection des consommateurs et des investisseurs. »
Les sénateurs devraient reprendre leurs travaux le 2 septembre, au lendemain de la fête du Labor Day.
