La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a accepté, en principe, d’abandonner sa plainte contre Consensys, l’entreprise à l’origine du portefeuille MetaMask. L’agence accusait certaines fonctionnalités de MetaMask d’enfreindre les lois sur les valeurs mobilières.
Selon Joseph Lubin, cofondateur d’Ethereum et fondateur de Consensys, la SEC prévoit de déposer une motion mettant officiellement fin à l’affaire. La clôture définitive du litige reste toutefois soumise à l’approbation finale de la commission. Lubin a déclaré :
« Nous allons pouvoir nous consacrer à 100 % à la construction. 2025 sera la meilleure année pour Ethereum et Consensys. La transition vers un monde plus décentralisé s’accélère. »
L’avocat de Consensys, Bill Hughes, a précisé à Cointelegraph que l’accord pour abandonner la procédure avait été simple et que la SEC ne comptait ni infliger d’amendes ni imposer de conditions à Consensys dans le cadre du retrait de la plainte.
« L’équipe juridique de la SEC a compris que l’agence s’orientait vers une nouvelle approche », a expliqué Hughes, attribuant ce revirement à un changement de leadership et aux politiques pro-crypto de l’administration Trump.
« Il y a eu définitivement un changement de ton dans les conversations après les élections », a-t-il ajouté au sujet des échanges entre Consensys et la SEC.
Consensys a été poursuivi par la SEC en juin 2024. L'agence a allégué que l'entreprise avait réalisé plus de 250 millions de dollars de frais en offrant des services de staking et des échanges d'actifs numériques via MetaMask.
Source: Joseph Lubin
L’abandon des poursuites contre Consensys s’inscrit dans une série de retraits d’actions en justice visant des entreprises crypto, dont Uniswap, Robinhood Crypto et Gemini.
Consensys contre-attaque la SEC
En avril 2024, Consensys avait intenté un procès contre la SEC, dénonçant ses tentatives présumées de réglementer l’ether (ETH) en tant que valeur mobilière.
Les avocats de l’entreprise estimaient que la SEC cherchait à « prendre le contrôle de l’avenir des cryptomonnaies » et que classer l’ether (ETH) comme une valeur mobilière reviendrait à criminaliser son usage sur le réseau.
Ils ont également souligné que des déclarations faites en 2018 par l’ancien président de la SEC, Gary Gensler, indiquaient clairement que l’agence ne considérait pas l’ETH comme une valeur mobilière.
En juin 2024, la SEC avait déjà mis fin à son enquête sur Ethereum. Lubin avait attribué cette décision à l’action en justice engagée par Consensys, qui aurait mis en lumière les déclarations de Gensler de 2018.