L'exchange de cryptomonnaies Coinbase a été un jour sommée par l'organisme de réglementation des valeurs mobilières de l'État américain de retirer de la cotation toutes les cryptomonnaies présentes sur sa plateforme, à l'exception du bitcoin (BTC), selon le PDG Brian Armstrong.

Dans une interview accordée le 31 juillet au Financial Times, Armstrong a révélé que la Securities and Exchange Commission des États-Unis souhaitait que l'exchange retire de la cotation les près de 250 tokens présents sur sa plateforme avant qu'elle n'intente une action en justice contre l'exchange.

À l'époque, la SEC aurait déclaré qu'elle pensait que « tout actif autre que le bitcoin est une valeur mobilière », a déclaré M. Armstrong.

Nous avons répondu : « Comment en arrivez-vous à cette conclusion ? Parce que ce n'est pas notre interprétation de la loi. », a ajouté M. Armstrong.

Il a raconté que le régulateur lui avait dit « nous n'allons pas vous l'expliquer, vous devez retirer de la cotation tous les actifs autres que le bitcoin ».

Ce point de vue est similaire à celui de Gary Gensler, président de la SEC, qui a affirmé dans une interview accordée en février au New York Magazine que « tout ce qui n'est pas le bitcoin » est une valeur mobilière relevant de la compétence de l'agence.

Rien dans les marchés des titres crypto ne suggère que les investisseurs et les émetteurs méritent moins les protections de nos lois sur les valeurs mobilières. Le Congrès aurait pu dire dans les années 1930 que les lois sur les valeurs mobilières ne s'appliquaient qu'aux actions et aux obligations. Pour en savoir plus, lisez mes remarques : - Gary Gensler (@GaryGensler) 12 juin 2023

M. Armstrong a affirmé qu'accepter la demande de la SEC aurait pu créer un précédent et « aurait essentiellement signifié la fin de l'industrie des cryptomonnaies » aux États-Unis.

« C'était en quelque sorte un choix facile [...] Allons au tribunal et découvrons ce qu'il dira. »

La SEC a poursuivi Coinbase au début du mois de juin, alléguant qu'elle fonctionnait comme un exchange non enregistré et a nommé 13 cryptomonnaies que Coinbase offrait, selon elle, comme des titres non enregistrés. Quelques jours plus tôt, le régulateur avait déposé une plainte similaire contre Binance.

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La SEC a déclaré au Financial Times que sa division chargée de l'application de la loi ne faisait pas de demandes formelles pour que « les entreprises retirent les actifs crypto », mais que son personnel pouvait partager son point de vue sur les actions susceptibles de violer les lois sur les valeurs mobilières.

La régulation du secteur des cryptomonnaies aux États-Unis n'a pas été confiée à un seul régulateur, et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et la SEC ont toutes deux pris des mesures réglementaires à l'encontre d'acteurs du secteur des cryptomonnaies.

La législation qui confierait principalement la compétence en matière de crypto à la CFTC et clarifierait le rôle de la SEC en matière de crypto a été adoptée par le Comité de l'agriculture de la Chambre le 27 juillet, après son passage antérieur devant le Comité des services financiers de la Chambre.