La Securities and Exchange Commission des États-Unis vient de rejeter une nouvelle fois une proposition de cotation de l'ARK 21 Shares Bitcoin ETF sur l'exchange Cboe BZX, selon une déclaration du 26 janvier de la SEC, alors qu'elle avait déjà rejeté une proposition similaire en avril dernier.

The SEC has just now once again rejected ARK's and 21Shares spot bitcoin, $BTC ETF listing.

— unusual_whales (@unusual_whales) January 26, 2023

La SEC vient de rejeter une fois de plus la cotation du bitcoin spot d'ARK et de 21Shares, $BTC ETF. - unusual_whales (@unusual_whales) 26 janvier 2023

L'ETF (fonds négocié en bourse) proposé aurait été conjointement géré par Ark Investment Management de Cathie Wood et 21Shares s'il avait été approuvé. L'objectif du fonds proposé était d'offrir aux investisseurs la possibilité de s'exposer au prix du bitcoin dans les limites imposées par le marché boursier réglementé.

Au départ, l'Exchange Cboe BZX avait d'abord demandé la cotation de l'ETF en juin 2021. Après le rejet en 2022 de sa première demande, elle a déposé une nouvelle demande et présenté de nouveaux arguments juridiques pour tenter de faire approuver le fonds.

Dans sa deuxième demande, déposée en mai dernier, l'exchange Cboe BZX Equities a fait remarquer qu'il avait conclu un « accord général de partage de données avec un marché réglementé de très grande taille », ce qui pouvait limiter les risques de manipulation des cours. Selon l'exchange, la cotation de l'ARK 21Shares Bitcoin ETF devrait donc être autorisée. Selon la demande, cet accord de partage de données a été conclu avec le Chicago Mercantile Exchange (CME), une plateforme sur laquelle sont négociés des contrats à terme sur le bitcoin.

La demande a également fait valoir que la plupart des marchés au comptant de devises et de matières premières ne sont pas réglementés, mais que dans la plupart des cas, cette cette seule raison ne suffit pas à justifier le rejet d'une demande de cotation.

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Dans sa réponse, la SEC a rejeté ces arguments. Elle a déclaré que l'accord de partage de données entre l'exchange Cboe BZX Equities et le CME ne s'applique pas au bitcoin au comptant, puisque seuls les contrats à terme sur le bitcoin sont négociés au CME.

La SEC a également affirmé qu'il n'est pas toujours nécessaire d'avoir un accord de partage de données, et précisé que dans le cas où un tel accord n'a pas été conclu, alors l'exchange doit « prouver que d'autres mécanismes de prévention des actes et pratiques frauduleux et manipulateurs seront suffisants ». La SEC a déclaré que l'exchange n'a pas satisfait à cette dernière condition et que pour cette raison, elle n'autorise donc pas la cotation de l'ETF.

Jusqu'à présent, la SEC n'a approuvé la cotation d'aucun ETF bitcoin au comptant sur un exchange. Grayscale Investment Trust cherche à convertir son Bitcoin Trust en un ETF bitcoin au comptant, et a lancé des poursuites judiciaires contre la SEC pour avoir rejeté sa proposition. Les plaidoiries sont prévues en mars dans l'affaire Grayscale.