Une fois que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis sera sous une nouvelle direction en 2025, elle pourrait envisager d'abandonner certains dossiers d'application sur les cryptos.
Un rapport de Reuters daté du 15 janvier, citant des « sources informées », affirme que la SEC pourrait examiner les affaires en cours contre des entreprises crypto dans les premiers jours suivant l’investiture de Donald Trump.
Le rapport indique que la commission pourrait geler les litiges qui n'impliquent pas d'allégations de fraude, faisant allusion à des affaires alléguant uniquement des violations des lois sur les valeurs mobilières.
Après les démissions du président de la SEC, Gary Gensler, et du commissaire Jaime Lizárraga, il n'y aura probablement que trois membres du régulateur financier jusqu'à ce que Trump nomme officiellement des remplaçants.
Le rapport suggère que les commissaires de la SEC, Hester Peirce et Mark Uyeda — tous deux républicains, comme Trump — pourraient réviser les règles du régulateur sur ce qui constitue une valeur mobilière et les affaires judiciaires en cours avec les entreprises cryptos.
En 2020, sous la direction de Jay Clayton, la SEC avait intenté une action civile contre Ripple Labs, accusant l’entreprise d’avoir utilisé le token XRP (XRP) comme une valeur mobilière non enregistrée pour lever des fonds.
Sous Gensler, la SEC a intenté d'autres poursuites contre des entreprises américaines, notamment Coinbase, Binance, Celsius, BlockFi et Consensys.
Certaines entreprises crypto ont réglé leurs différends avec la SEC en acceptant des amendes, tandis que d’autres continuent de contester les décisions en appel. Le 15 janvier, la SEC doit déposer un mémoire d’ouverture dans le cadre de son appel contre un jugement défavorable dans l’affaire Ripple. Par ailleurs, un juge a suspendu le dossier de la SEC contre Coinbase en attendant une décision d’une cour d’appel sur un appel interlocutoire.
À quoi ressemblera la SEC en 2025 ?
Caroline Crenshaw, une commissaire démocrate de la SEC qui a pris ses fonctions en 2020, devrait être autorisée à rester à l'agence jusqu'à la fin de 2025. En décembre, les sénateurs démocrates ont tenté de confirmer sa nomination pour un autre mandat de cinq ans alors qu'ils contrôlaient la majorité de la chambre mais auraient été bloqués par les législateurs républicains.
La destitution de Gensler faisait partie des promesses de Trump à l’industrie crypto durant sa campagne présidentielle.
Après avoir remporté l’élection face à la vice-présidente démocrate Kamala Harris, Trump a annoncé la nomination d’un « tsar » pour l’IA et les crypto-monnaies, ainsi qu’un potentiel remplaçant à la présidence de la SEC.