Début février, le groupe de travail crypto de la SEC a échangé avec plusieurs représentants de l’industrie des cryptomonnaies et de la finance traditionnelle. L’objectif était d’aborder les questions réglementaires qui impactent les actifs numériques. Parmi les sujets clés figuraient le staking, l’établissement de directives claires pour les produits négociés en bourse (ETP) et la mise en place d’un cadre de surveillance adapté à cette nouvelle classe d’actifs.
D’après les comptes rendus publiés sur le site de la SEC, une première réunion s’est tenue le 4 février avec la Blockchain Association, un groupe de lobbying du secteur.
Ce lobby a identifié six priorités que la SEC devrait prendre en compte pour répondre aux défis de l’industrie des actifs numériques.
En plus de l’établissement de principes réglementaires clairs, la Blockchain Association a recommandé une approche favorable à l’innovation pour les courtiers, les dépositaires et les exchanges. Elle a également insisté sur la nécessité d’uniformiser les normes des ETP et de ne pas considérer le staking comme un titre financier.
L’association a en outre demandé à la SEC de revoir et de corriger certaines interprétations juridiques jugées erronées par l’administration précédente. Cette révision rétroactive avait été évoquée par la commissaire Hester Peirce au début du mois.
Un extrait du mémorandum de la Blockchain Association adressé au groupe de travail crypto de la SEC. Source: SEC
Le 5 février, des représentants de Jito Labs et de Multicoin Capital ont rencontré la SEC pour discuter de l’intégration du staking dans les ETP. Selon les documents de la SEC, ces entreprises ont défendu l’idée que le staking reflète la véritable nature des tokens fonctionnant sous le modèle de preuve d’enjeu (proof-of-stake).
Lors de l’approbation des ETF Ethereum (ETH) au comptant l’an dernier, la SEC avait exigé que les émetteurs suppriment la possibilité de générer des récompenses via le staking. D’après Jito et Multicoin Capital, l’autorité de régulation pourrait désormais reconsidérer cette position pour Ethereum et d’autres actifs numériques, notamment dans le cadre de nouvelles demandes d’ETF basées sur Solana.
Le même jour, le groupe de travail a également échangé avec Andreessen Horowitz à propos de la classification des tokens, des modalités d’émission et du rôle des intermédiaires de marché.
Le 6 février, des représentants du Nasdaq ont rencontré la SEC pour évoquer la nécessité d’apporter davantage de clarté réglementaire aux actifs numériques. Ils ont notamment demandé à l’agence de définir précisément les plateformes autorisées à négocier des cryptomonnaies.
Selon eux, il serait logique d’autoriser la négociation d’actifs numériques non considérés comme des titres financiers sur les mêmes plateformes que les titres classiques, afin d’assurer une uniformité des règles.
Enfin, le 7 février, le cabinet d’avocats Sullivan & Cromwell, connu pour son rôle dans la faillite de FTX, a envoyé Colin D. Lloyd à une réunion avec la SEC. Les discussions ont porté sur la technologie blockchain et les aspects juridiques liés aux titres financiers.
Vers un changement de cap pour la réglementation crypto ?
L’élection de Donald Trump a ravivé les attentes d’un changement de politique majeur en matière de régulation des actifs numériques. Le groupe de travail de la SEC, dirigé par Hester Peirce, favorable aux cryptomonnaies, a été mis en place dès le deuxième jour de son mandat.
Peirce s’est engagée à corriger les « erreurs » laissées par son prédécesseur Gary Gensler, qui avait lancé plus de 125 actions en justice contre l’industrie crypto.
Le 11 février, la sous-commission des actifs numériques de la Chambre des représentants a auditionné cinq experts sur l’avenir de la réglementation crypto aux États-Unis.
De gauche à droite, Jonathan Jachym de Kraken, Ji Hun Kim du Crypto Council for Innovation, Coy Garrison de Steptoe LLP, Jose Fernandez da Ponte de PayPal et Timothy Massad, ancien président de la CFTC. Source: GOP Financial Services
Jonathan Jachym, avocat général adjoint de Kraken, a plaidé en faveur de l’instauration de règles claires pour les intermédiaires centralisés. De son côté, Ji Hun Kim, président du Crypto Council for Innovation, a appelé à mettre fin à la politique de régulation par la répression menée par l’administration précédente.
Enfin, l’ancien président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), Timothy Massad, a demandé une révision en profondeur du STABLE Act, un projet de loi récemment proposé par les représentants French Hill et Bryan Steil.