Le président de la SEC, Paul Atkins, a déclaré que « la plupart des tokens crypto ne sont pas des valeurs mobilières », tout en présentant un vaste plan visant à intégrer des activités telles que le trading, le prêt et le staking dans un cadre réglementaire unifié.
« C’est un nouveau jour à la SEC », a affirmé Atkins lors d’un discours d’ouverture à la table ronde de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) à Paris, ce mercredi.
« La politique ne sera plus dictée par des actions répressives ponctuelles », a-t-il ajouté, en contraste avec l’approche agressive de l’ancienne administration vis-à-vis des entreprises crypto. « Nous allons établir des règles claires et prévisibles, afin que les innovateurs puissent prospérer aux États-Unis », a-t-il précisé.
Dans le cadre de l’initiative Project Crypto, la SEC veut moderniser la réglementation des valeurs mobilières pour l’adapter aux marchés financiers fondés sur la blockchain. Selon Atkins, le President’s Working Group on Digital Asset Markets a déjà présenté une « feuille de route ambitieuse » pour soutenir cette mission.
La SEC ouvre la voie aux « super-apps » crypto
La nouvelle stratégie de la SEC prévoit d’autoriser des plateformes fonctionnant comme des « super-apps », capables de proposer sous une même régulation des services de trading, de prêt et de staking d’actifs numériques. Atkins a précisé que ces plateformes devraient aussi bénéficier de la flexibilité nécessaire pour offrir plusieurs solutions de conservation.
« Je pense que les régulateurs doivent appliquer le strict minimum de règles nécessaires pour protéger les investisseurs, et rien de plus », a déclaré Atkins. « Il ne faut pas accabler les entrepreneurs avec des réglementations redondantes que seules les grandes institutions peuvent supporter. »
Atkins a également salué le cadre réglementaire européen MiCA, le qualifiant de « régime complet pour les actifs numériques », et souligné que les responsables politiques américains pourraient s’inspirer des premières étapes réglementaires prises en Europe.
Le président de la SEC a enfin plaidé pour une coopération internationale afin de « favoriser des marchés plus innovants ». Et de conclure : « Ensemble, comme l’aurait dit Alexis de Tocqueville, nous pouvons ‘étendre le champ’ de la liberté et de la prospérité. »
L’UE durcit les règles pour les banques face aux cryptos
Le mois dernier, l’Autorité bancaire européenne (EBA) a finalisé des règles obligeant les banques de l’UE à détenir beaucoup plus de capital face aux cryptomonnaies non adossées, comme le Bitcoin (BTC) et l’Ether (ETH). Ces normes, encore à l’état de projet, doivent maintenant être examinées par la Commission européenne.
Dans ce cadre, les actifs numériques non adossés comme le Bitcoin sont classés en « Groupe 2b » et se voient appliquer un risque pondéré de 1 250 %, obligeant les banques à constituer un coussin de capital très important.
L’approche prudente de l’EBA contraste avec celle d’autres juridictions. Aux États-Unis, la FDIC autorise désormais les banques supervisées à exercer des activités liées aux cryptos sans demander d’approbation préalable. En Suisse, la législation sur la technologie DLT a été mise à jour pour soutenir la conservation d’actifs numériques et les garanties sur les stablecoins.