La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a publié de nouvelles orientations qui pourraient inciter les sociétés cotées en bourse à divulguer leur exposition aux cryptomonnaies.
Dans une déclaration publiée le 8 décembre, la section chargée de la Finance des sociétés de la SEC a déclaré que les récents bouleversements sur le marché des cryptomonnaies ont « provoqué des perturbations généralisées », et a noté que les entreprises peuvent avoir des obligations de divulgation en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières pour indiquer si ces événements pourraient avoir un impact sur leurs activités.
La SEC a également inclus un exemple de lettre qui serait adressée aux entreprises demandant des divulgations supplémentaires sur l'exposition de l'entreprise aux faillites liées aux cryptomonnaies, à la volatilité des actifs crypto et à tout autre développement important du marché des cryptomonnaies.
La première question demande à l'entreprise de fournir des informations sur toute « évolution significative du marché des actifs crypto » qui pourrait avoir un impact sur la situation financière, les résultats ou le cours des actions de l'entreprise, y compris l'impact de la volatilité des prix des actifs crypto.
D'autres questions demandent à la société de discuter de la façon dont certaines faillites ont eu ou peuvent avoir un impact sur l'entreprise, y compris si elle a connu des « rachats ou des retraits excessifs » ou la mesure dans laquelle les actifs crypto sont utilisés comme garantie pour les prêts.
La lettre type demande également à l'entreprise de décrire tout risque important pour l'entreprise découlant de l'évolution de la réglementation relative aux actifs crypto, ou les risques auxquels est confrontée l'affirmation de la compétence des régulateurs américains et étrangers, ou d'autres entités gouvernementales sur les actifs crypto et leurs marchés.
Dans le texte d'accompagnement, la SEC a expliqué qu'elle « examine sélectivement les dépôts [...] pour surveiller et améliorer la conformité aux exigences de divulgation applicables ».
Elle a noté que les entreprises sont déjà tenues de fournir des informations supplémentaires si nécessaire pour éviter d'induire les investisseurs en erreur.
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« En remplissant leurs obligations de divulgation, les entreprises devraient considérer la nécessité de traiter les développements du marché des actifs crypto dans leurs dépôts. », a ajouté l'agence.
La SEC s'est préparée à une plus grande surveillance des cryptomonnaies au cours des derniers mois, en ouvrant de nouveaux bureaux, un bureau chargé des actifs crypto et un autre chargé des services et des applications industriels, spécifiquement à cette fin. La SEC et d'autres agences ont été critiquées récemment pour leur manque de répression dans des affaires très médiatisées.